N. 681021 - FbKuJ.AUO/12.01-00.09/24.234 (f8242129-f1a1-4c82-8974-ec49c4b3628b) Veuillez trouver ci-dessous le marché public belge sélectionné.

vendredi 18 octobre 2024

Sujet: Transport de terres dégagées lors d’une fouille archéologique

Veuillez trouver ci-dessous le marché public belge sélectionné.

Description succinte : En 2020, des vestiges médiévaux exceptionnels ont été mis au jour sur la parcelle Saint-Vith, 1, G, 51k² lors d’une campagne de fouille archéologique. Il s’agit de vestiges de l’ancien château fort de Saint-Vith. Après une phase de préparation, de nouvelles fouilles doivent avoir lieu sur la parcelle dans les prochains mois. Durant la dernière fouille, la terre excavée a été stockée sur la parcelle. Elle forme actuellement trois tas qui sont dessinés sur les plans. Ceux-ci doivent être évacués conformément à la législation en vigueur avant la prochaine campagne de fouille.

N. 681021 (f8242129-f1a1-4c82-8974-ec49c4b3628b)
Numéro de référence:	FbKuJ.AUO/12.01-00.09/24.234
Date de publication:	25/07/2024
Date limite:	02/09/2024

Type:	competition cn-standard (16) Avis de marché – directive générale, régime ordinaire
Type de procédure:	Inconnu
Type de marché:	Travaux
Région:	Liège
Pouvoir public : Ministère de la Communauté germanophone de Belgique, Gospert Strasse 1, 4700 Eupen BEL +32 87596300
Publication JOUE:	Non
Publication BDA:	Oui
Send Eten:	Non
Forum:	Oui
Eauctions:	Non
Eawarding:	Non
Terms of reference documents:	Non
Accompanying documents:	Oui
Cahier de charges lu/revu par Govex:	Oui
Complément d'information rajouté par Govex:	Non

Versions

Date de publication	NO_DOC_EXT	Relation	Version
03/09/2024	6f6a39a3-10a3-4c72-916f-c630caaee921	f8242129-f1a1-4c82-8974-ec49c4b3628b	1
25/07/2024	f4be19ac-4446-4f04-a0b1-bfee54676b84	f8242129-f1a1-4c82-8974-ec49c4b3628b	1

Criterias

SELECTION
LOT-0001
other - Les critères de sélection se trouvent dans le cahier des charges.

AWARD
LOT-0001
price - • Prix (70 points) Points à attribuer * (prix de l’offre la moins chère/prix de l’offre analysée)

AWARD
LOT-0001
quality - • Rapidité des tâches à effectuer (30 points) Points à attribuer : Date de début après notification d’attribution du marché/ rapidité dans la réalisation des travaux (nombre de jours ouvrables entre le début réel des travaux et leur finalisation.

Extraits

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Ministère de la Communauté germanophone de Belgique

Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Transport de terres dégagées lors d’une fouille archéologique

Description: En 2020, des vestiges médiévaux exceptionnels ont été mis au jour sur la parcelle Saint-Vith, 1, G, 51k² lors d’une campagne de fouille archéologique. Il s’agit de vestiges de l’ancien château fort de Saint-Vith. Après une phase de préparation, de nouvelles fouilles doivent avoir lieu sur la parcelle dans les prochains mois. Durant la dernière fouille, la terre excavée a été stockée sur la parcelle. Elle forme actuellement trois tas qui sont dessinés sur les plans. Ceux-ci doivent être évacués conformément à la législation en vigueur avant la prochaine campagne de fouille.

Identifiant de la procédure: ad261310-d83f-4160-b920-c37734f79a72

Identifiant interne: FbKuJ.AUO/12.01-00.09/24.234

Type de procédure: Autre procédure en une seule étape

Justification de la procédure accélérée:

Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux: Vous trouverez la liste complète des cas d'exclusion dans le cahier des charges.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: FbKuJ.AUO/12.01-00.09/24.234 - 1

Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft (BE336)

Pays: Belgique

Informations complémentaires:

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Autre

Description: Les critères de sélection se trouvent dans le cahier des charges.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom:

Description: • Prix (70 points) Points à attribuer * (prix de l’offre la moins chère/prix de l’offre analysée)

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: • Rapidité des tâches à effectuer (30 points) Points à attribuer : Date de début après notification d’attribution du marché/ rapidité dans la réalisation des travaux (nombre de jours ouvrables entre le début réel des travaux et leur finalisation.

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.publicprocurement.be/publication-workspaces/f8242129-f1a1-4c82-8974-ec49c4b3628b/documents

Canal de communication ad hoc:

URL: https://www.publicprocurement.be/publication-workspaces/f8242129-f1a1-4c82-8974-ec49c4b3628b/forum

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be/supplier/enterprises/0/tendering-workspaces/publication-workspace-detail/f8242129-f1a1-4c82-8974-ec49c4b3628b/general

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, allemand

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 02/09/2024 09:30 +02:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État belge

TED eSender: SPF Stratégie et Appui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Ministère de la Communauté germanophone de Belgique

Numéro d’enregistrement: 0332582613_97

Adresse postale: Gospert Strasse 1

Ville: Eupen

Code postal: 4700

Subdivision pays (NUTS): Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft (BE336)

Pays: Belgique

Adresse électronique: datenschutz@dgov.be

Téléphone: +32 87596300

Adresse internet: http://www.ostbelgienlive.be

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: SPF Stratégie et Appui

Numéro d’enregistrement: BE001

Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1

Ville: Bruxelles

Code postal: 1000

Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)

Pays: Belgique

Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be

Téléphone: +32 2 740 80 00

Adresse internet: https://bosa.belgium.be

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Conseil d'État belge

Numéro d’enregistrement: 0931.814.266

Ville: Rue de la Science 33 1040 Bruxelles

Pays: Belgique

Adresse électronique: info@conseildetat.be

Téléphone: +32 (0) 2 234 96 11

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: f4be19ac-4446-4f04-a0b1-bfee54676b84 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis: 25/07/2024 00:00 +02:00

Date d’envoi de l’avis (eSender): 25/07/2024 00:00 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français allemand

N. 681021 - FbKuJ.AUO/12.01-00.09/24.234 (f8242129-f1a1-4c82-8974-ec49c4b3628b) Veuillez trouver ci-dessous le marché public belge sélectionné.

Belgique: Travaux de terrassement
Transport de terres dégagées lors d’une fouille archéologique

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.4 Informations générales

2.1.6 Motifs d’exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

11.2 Informations relatives à la publication

N. 681021 - FbKuJ.AUO/12.01-00.09/24.234 (f8242129-f1a1-4c82-8974-ec49c4b3628b) Veuillez trouver ci-dessous le marché public belge sélectionné.

Belgique: Travaux de terrassementTransport de terres dégagées lors d’une fouille archéologique

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.4 Informations générales

2.1.6 Motifs d’exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

11.2 Informations relatives à la publication

Belgique: Travaux de terrassement
Transport de terres dégagées lors d’une fouille archéologique