N. 853262 - PPP0CH-4384/4507/MPFS 2871 (9102e2e5-9366-4d77-b2ad-204a5de01246) Veuillez trouver ci-dessous le marché public belge sélectionné.
jeudi 26 décembre 2024
Sujet: Entretien des cimetières communaux sans produits phytosanitaires (2025-2026)
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Description succinte
: Le présent marché a pour objet l’entretien des allées et des entre-tombes des cimetières de la Ville de Namur ainsi que des sépultures (désherbage, débroussaillage, taille et arrachage de la végétation présente) d’entretien communal.
La mission confiée par ce marché de services vise l’entretien des allées, des entre-tombes, des zones d’attente, des sépultures d’entretien communal et des aires de dispersion des cimetières communaux que ce soit par du désherbage alternatif ou de la tonte en mulching. Le ramassage des feuilles en période automnale est également à prendre en compte.
Tout usage de produits phytosanitaires est exclu.
Les cimetières concernés sont ceux de Bricgniot** (2 ha), Flawinne-Comognes** (1,6 ha), Flawinne-Centre* (63 a), Malonne* (1,2 ha), Saint-Marc* (72 a), Suarlée* (26 a), Temploux* (63 a), Vedrin-Centre* (81 a) et Vedrin Comognes* (35 a). Selon les besoins, des interventions sont possibles dans les autres cimetières communaux dans la limite des crédits budgétaires disponibles.
*cimetière végétalisé
**cimetière mixte
Bricgniot – Rue de Gembloux à 5002 SAINT-SERVAIS
Flawinne-Comognes – Rue Château des 4 Seigneurs à 5020 FLAWINNE
Flawinne-Centre – Rue Vandy à 5020 FLAWINNE
Malonne – Rue du Tombois, 11 à 5020 MALONNE
Saint-Marc – Rue du Centre, 235 à 5003 SAINT-MARC
Suarlée – Rue Maria de Dorlodot, 2 à 5020 SUARLEE
Temploux – Route de Spy à 5020 TEMPLOUX
Vedrin-Centre – Rue Gustave Guidet, 4 à 5020 VEDRIN
Vedrin Comognes – Rue Alfred Brasseur, 66 à 5020 VEDRIN
| N. 853262 (9102e2e5-9366-4d77-b2ad-204a5de01246) | |
| Numéro de référence: | PPP0CH-4384/4507/MPFS 2871 |
| Date de publication: | 28/11/2024 |
| Date limite: | 06/01/2025 |
| Date de renouvellement: | 31/12/2026 |
| Type: |
competition cn-standard (16) Avis de marché – directive générale, régime ordinaire |
| Type de procédure: | Procédure ouverte |
| Type de marché: | Services |
| Région: | Namur |
| Pouvoir public
: Ville de Namur, Hôtel de Ville, 5000 Namur BEL, Kathleen Guyot +32 81246553 |
|
| Publication JOUE: | Non |
| Publication BDA: | Oui |
| Send Eten: | Non |
| Forum: | Oui |
| Eauctions: | Non |
| Eawarding: | Non |
| Terms of reference documents: | Non |
| Accompanying documents: | Non |
| Cahier de charges lu/revu par Govex: | Oui |
| Complément d'information rajouté par Govex: | Non |
Criterias
SELECTION
LOT-0001
tp-abil - La liste de minimum trois marchés similaires exécutés au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et les destinataires. Niveau(x) minimal(aux): La liste de minimum trois marchés similaires exécutés au cours des trois dernières années, d'un montant minimal de 43.390 € HTVA par marché, indiquant le montant, la date et les destinataires.
LOT-0001
tp-abil - La liste de minimum trois marchés similaires exécutés au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et les destinataires. Niveau(x) minimal(aux): La liste de minimum trois marchés similaires exécutés au cours des trois dernières années, d'un montant minimal de 43.390 € HTVA par marché, indiquant le montant, la date et les destinataires.
SELECTION
LOT-0001
sui-act - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. Il sera envoyé en même temps que l'offre un extrait du casier judiciaire d'une validité datant de moins de trois mois ou un document équivalent (hors Belgique) dont il résulte que le soumissionnaire : - n’a pas fait l’objet d’une condamnation pour participation à une organisation criminelle, corruption, fraude, terrorisme ou blanchiment de capitaux, - n’est pas en état de faillite ou de liquidation, - n’a pas fait l’aveu de sa faillite et ne fait pas l’objet d’une procédure de liquidation, de réorganisation judiciaire, - n’a pas fait l’objet d’une condamnation pour tout délit affectant sa moralité professionnelle.
LOT-0001
sui-act - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. Il sera envoyé en même temps que l'offre un extrait du casier judiciaire d'une validité datant de moins de trois mois ou un document équivalent (hors Belgique) dont il résulte que le soumissionnaire : - n’a pas fait l’objet d’une condamnation pour participation à une organisation criminelle, corruption, fraude, terrorisme ou blanchiment de capitaux, - n’est pas en état de faillite ou de liquidation, - n’a pas fait l’aveu de sa faillite et ne fait pas l’objet d’une procédure de liquidation, de réorganisation judiciaire, - n’a pas fait l’objet d’une condamnation pour tout délit affectant sa moralité professionnelle.
AWARD
LOT-0001
cost (40) - Prix
LOT-0001
cost (40) - Prix
AWARD
LOT-0001
quality (35) - Efficacité des interventions
LOT-0001
quality (35) - Efficacité des interventions
AWARD
LOT-0001
quality (15) - Présentation du matériel
LOT-0001
quality (15) - Présentation du matériel
AWARD
LOT-0001
quality (10) - Sécurité
LOT-0001
quality (10) - Sécurité
Extraits
Belgique: Services de désherbage
Entretien des cimetières communaux sans produits phytosanitaires (2025-2026)
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Ville de Namur
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Entretien des cimetières communaux sans produits phytosanitaires (2025-2026)
Description: Le présent marché a pour objet l’entretien des allées et des entre-tombes des cimetières de la Ville de Namur ainsi que des sépultures (désherbage, débroussaillage, taille et arrachage de la végétation présente) d’entretien communal. La mission confiée par ce marché de services vise l’entretien des allées, des entre-tombes, des zones d’attente, des sépultures d’entretien communal et des aires de dispersion des cimetières communaux que ce soit par du désherbage alternatif ou de la tonte en mulching. Le ramassage des feuilles en période automnale est également à prendre en compte. Tout usage de produits phytosanitaires est exclu. Les cimetières concernés sont ceux de Bricgniot** (2 ha), Flawinne-Comognes** (1,6 ha), Flawinne-Centre* (63 a), Malonne* (1,2 ha), Saint-Marc* (72 a), Suarlée* (26 a), Temploux* (63 a), Vedrin-Centre* (81 a) et Vedrin Comognes* (35 a). Selon les besoins, des interventions sont possibles dans les autres cimetières communaux dans la limite des crédits budgétaires disponibles. *cimetière végétalisé **cimetière mixte Bricgniot – Rue de Gembloux à 5002 SAINT-SERVAIS Flawinne-Comognes – Rue Château des 4 Seigneurs à 5020 FLAWINNE Flawinne-Centre – Rue Vandy à 5020 FLAWINNE Malonne – Rue du Tombois, 11 à 5020 MALONNE Saint-Marc – Rue du Centre, 235 à 5003 SAINT-MARC Suarlée – Rue Maria de Dorlodot, 2 à 5020 SUARLEE Temploux – Route de Spy à 5020 TEMPLOUX Vedrin-Centre – Rue Gustave Guidet, 4 à 5020 VEDRIN Vedrin Comognes – Rue Alfred Brasseur, 66 à 5020 VEDRIN
Identifiant de la procédure: 561c166e-3877-4c31-b938-3498e62b7ccc
Identifiant interne: PPP0CH-4384/4507/MPFS 2871
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77312100 Services de désherbage
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: (voir Déclaration sur l'honneur)
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Entretien des cimetières communaux sans produits phytosanitaires (2025-2026)
Description: Le présent marché a pour objet l’entretien des allées et des entre-tombes des cimetières de la Ville de Namur ainsi que des sépultures (désherbage, débroussaillage, taille et arrachage de la végétation présente) d’entretien communal. La mission confiée par ce marché de services vise l’entretien des allées, des entre-tombes, des zones d’attente, des sépultures d’entretien communal et des aires de dispersion des cimetières communaux que ce soit par du désherbage alternatif ou de la tonte en mulching. Le ramassage des feuilles en période automnale est également à prendre en compte. Tout usage de produits phytosanitaires est exclu. Les cimetières concernés sont ceux de Bricgniot** (2 ha), Flawinne-Comognes** (1,6 ha), Flawinne-Centre* (63 a), Malonne* (1,2 ha), Saint-Marc* (72 a), Suarlée* (26 a), Temploux* (63 a), Vedrin-Centre* (81 a) et Vedrin Comognes* (35 a). Selon les besoins, des interventions sont possibles dans les autres cimetières communaux dans la limite des crédits budgétaires disponibles. *cimetière végétalisé **cimetière mixte Bricgniot – Rue de Gembloux à 5002 SAINT-SERVAIS Flawinne-Comognes – Rue Château des 4 Seigneurs à 5020 FLAWINNE Flawinne-Centre – Rue Vandy à 5020 FLAWINNE Malonne – Rue du Tombois, 11 à 5020 MALONNE Saint-Marc – Rue du Centre, 235 à 5003 SAINT-MARC Suarlée – Rue Maria de Dorlodot, 2 à 5020 SUARLEE Temploux – Route de Spy à 5020 TEMPLOUX Vedrin-Centre – Rue Gustave Guidet, 4 à 5020 VEDRIN Vedrin Comognes – Rue Alfred Brasseur, 66 à 5020 VEDRIN
Identifiant interne: MPFS 2871_1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77312100 Services de désherbage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 98371111 Services d'entretien de cimetières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Namur
Code postal: 5000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Territoire du Grand Namur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 17/02/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comporte une reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: La liste de minimum trois marchés similaires exécutés au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et les destinataires. Niveau(x) minimal(aux): La liste de minimum trois marchés similaires exécutés au cours des trois dernières années, d'un montant minimal de 43.390 € HTVA par marché, indiquant le montant, la date et les destinataires.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. Il sera envoyé en même temps que l'offre un extrait du casier judiciaire d'une validité datant de moins de trois mois ou un document équivalent (hors Belgique) dont il résulte que le soumissionnaire : - n’a pas fait l’objet d’une condamnation pour participation à une organisation criminelle, corruption, fraude, terrorisme ou blanchiment de capitaux, - n’est pas en état de faillite ou de liquidation, - n’a pas fait l’aveu de sa faillite et ne fait pas l’objet d’une procédure de liquidation, de réorganisation judiciaire, - n’a pas fait l’objet d’une condamnation pour tout délit affectant sa moralité professionnelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Efficacité des interventions
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Présentation du matériel
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Sécurité
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Nature et Espaces verts
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Namur - Département des Services d'Appui - Service Marchés publics fournitures et services - Monsieur Jean-François MAZY
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Namur
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville de Namur
Numéro d’enregistrement: BE 207.362.739
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Namur
Code postal: 5000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Point de contact: Kathleen Guyot
Téléphone: +32 81246553
Télécopieur: +32 81247121
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Service Nature et Espaces verts
Numéro d’enregistrement: DCV
Adresse postale: rue Frères Biéva, 203
Ville: Namur (Vedrin)
Code postal: 5020
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Point de contact: Muriel Guyot
Téléphone: +32 81248634
Télécopieur: +32 81248629
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Ville de Namur - Département des Services d'Appui - Service Marchés publics fournitures et services - Monsieur Jean-François MAZY
Numéro d’enregistrement: BE0207.362.739
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Namur
Code postal: 5000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 81246556
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science, 33
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4ff63e9f-033a-488e-9701-c361ab738ac4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 28/11/2024 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 28/11/2024 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication