SELECTION
LOT-0001
- Que le soumissionnaire soit une personne physique ou morale, il doit présenter - une couverture d'assurance liée à ses activités indépendantes de formation auprès d'Epicuris Niveau(x) minimal(aux): Dommages corporels et matériels confondus par sinistre et par année d'assurance : de 1.000.000 € Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.

SELECTION
LOT-0001
- Que le soumissionnaire est une personne physique ou morale, il doit présenter : 1. Un curriculum vitae mentionnant les formations, expériences et le déroulement de la vie professionnelle.

SELECTION
LOT-0001
- Si le soumissionnaire est une personnes morale, il doit présenter - une couverture d'assurance liée à ses activités indépendantes de formation auprès d'Epicuris Niveau(x) minimal(aux): Dommages corporels et matériels confondus par sinistre et par année d'assurance : de 1.000.000 € Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.

SELECTION
LOT-0001
- 2. Une expérience confirmée dans le secteur pour lequel il postule Niveau(x) minimal(aux): 2 ans de pratique du métier comme activité principale ou complémentaire

SELECTION
LOT-0001
- * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.  Si le soumissionnaire est une personne physique, il doit présenter 1. un extrait du casier judiciaire (modèle 2) datant de moins de 3 mois avant la date limite de dépôt des offres. Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.  Si le soumissionnaire est une personne morale, il doit présenter : 1. Une copie des statuts de son organisme, 2. Une liste reprenant chaque intervenant proposé et pour chacun, un extrait de son casier judiciaire (modèle 2) datant de moins de 3 mois avant la date limite de dépôt des offres. Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché. * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

AWARD
LOT-0001
cost (50) - Accord sur les tarifs (Annexe B)

AWARD
LOT-0001
quality (50) - Dossier pédagogique (Description ci-après)

SELECTION
LOT-0002
- Que le soumissionnaire soit une personne physique ou morale, il doit présenter - une couverture d'assurance liée à ses activités indépendantes de formation auprès d'Epicuris Niveau(x) minimal(aux): Dommages corporels et matériels confondus par sinistre et par année d'assurance : de 1.000.000 € Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.

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LOT-0002
- Que le soumissionnaire est une personne physique ou morale, il doit présenter : 1. Un curriculum vitae mentionnant les formations, expériences et le déroulement de la vie professionnelle.

SELECTION
LOT-0002
- Si le soumissionnaire est une personnes morale, il doit présenter - une couverture d'assurance liée à ses activités indépendantes de formation auprès d'Epicuris Niveau(x) minimal(aux): Dommages corporels et matériels confondus par sinistre et par année d'assurance : de 1.000.000 € Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.

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LOT-0002
- 2. Une expérience confirmée dans le secteur pour lequel il postule Niveau(x) minimal(aux): 2 ans de pratique du métier comme activité principale ou complémentaire

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LOT-0002
- * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.  Si le soumissionnaire est une personne physique, il doit présenter 1. un extrait du casier judiciaire (modèle 2) datant de moins de 3 mois avant la date limite de dépôt des offres. Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.  Si le soumissionnaire est une personne morale, il doit présenter : 1. Une copie des statuts de son organisme, 2. Une liste reprenant chaque intervenant proposé et pour chacun, un extrait de son casier judiciaire (modèle 2) datant de moins de 3 mois avant la date limite de dépôt des offres. Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché. * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

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LOT-0002
cost (50) - Accord sur les tarifs (Annexe B)

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LOT-0002
quality (50) - Dossier pédagogique (Description ci-après)

SELECTION
LOT-0003
- Que le soumissionnaire soit une personne physique ou morale, il doit présenter - une couverture d'assurance liée à ses activités indépendantes de formation auprès d'Epicuris Niveau(x) minimal(aux): Dommages corporels et matériels confondus par sinistre et par année d'assurance : de 1.000.000 € Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.

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LOT-0003
- Que le soumissionnaire est une personne physique ou morale, il doit présenter : 1. Un curriculum vitae mentionnant les formations, expériences et le déroulement de la vie professionnelle.

SELECTION
LOT-0003
- Si le soumissionnaire est une personnes morale, il doit présenter - une couverture d'assurance liée à ses activités indépendantes de formation auprès d'Epicuris Niveau(x) minimal(aux): Dommages corporels et matériels confondus par sinistre et par année d'assurance : de 1.000.000 € Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.

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LOT-0003
- 2. Une expérience confirmée dans le secteur pour lequel il postule Niveau(x) minimal(aux): 2 ans de pratique du métier comme activité principale ou complémentaire

SELECTION
LOT-0003
- * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.  Si le soumissionnaire est une personne physique, il doit présenter 1. un extrait du casier judiciaire (modèle 2) datant de moins de 3 mois avant la date limite de dépôt des offres. Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.  Si le soumissionnaire est une personne morale, il doit présenter : 1. Une copie des statuts de son organisme, 2. Une liste reprenant chaque intervenant proposé et pour chacun, un extrait de son casier judiciaire (modèle 2) datant de moins de 3 mois avant la date limite de dépôt des offres. Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché. * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

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LOT-0003
cost (50) - Accord sur les tarifs (Annexe B)

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LOT-0003
quality (50) - Dossier pédagogique (Description ci-après)

SELECTION
LOT-0004
- Que le soumissionnaire soit une personne physique ou morale, il doit présenter - une couverture d'assurance liée à ses activités indépendantes de formation auprès d'Epicuris Niveau(x) minimal(aux): Dommages corporels et matériels confondus par sinistre et par année d'assurance : de 1.000.000 € Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.

SELECTION
LOT-0004
- Que le soumissionnaire est une personne physique ou morale, il doit présenter : 1. Un curriculum vitae mentionnant les formations, expériences et le déroulement de la vie professionnelle.

SELECTION
LOT-0004
- Si le soumissionnaire est une personnes morale, il doit présenter - une couverture d'assurance liée à ses activités indépendantes de formation auprès d'Epicuris Niveau(x) minimal(aux): Dommages corporels et matériels confondus par sinistre et par année d'assurance : de 1.000.000 € Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.

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LOT-0004
- 2. Une expérience confirmée dans le secteur pour lequel il postule Niveau(x) minimal(aux): 2 ans de pratique du métier comme activité principale ou complémentaire

SELECTION
LOT-0004
- * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.  Si le soumissionnaire est une personne physique, il doit présenter 1. un extrait du casier judiciaire (modèle 2) datant de moins de 3 mois avant la date limite de dépôt des offres. Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.  Si le soumissionnaire est une personne morale, il doit présenter : 1. Une copie des statuts de son organisme, 2. Une liste reprenant chaque intervenant proposé et pour chacun, un extrait de son casier judiciaire (modèle 2) datant de moins de 3 mois avant la date limite de dépôt des offres. Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché. * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

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LOT-0004
cost (50) - Accord sur les tarifs (Annexe B)

AWARD
LOT-0004
quality (50) - Dossier pédagogique (Description ci-après)

SELECTION
LOT-0005
- Que le soumissionnaire soit une personne physique ou morale, il doit présenter - une couverture d'assurance liée à ses activités indépendantes de formation auprès d'Epicuris Niveau(x) minimal(aux): Dommages corporels et matériels confondus par sinistre et par année d'assurance : de 1.000.000 € Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.

SELECTION
LOT-0005
- Que le soumissionnaire est une personne physique ou morale, il doit présenter : 1. Un curriculum vitae mentionnant les formations, expériences et le déroulement de la vie professionnelle.

SELECTION
LOT-0005
- Si le soumissionnaire est une personnes morale, il doit présenter - une couverture d'assurance liée à ses activités indépendantes de formation auprès d'Epicuris Niveau(x) minimal(aux): Dommages corporels et matériels confondus par sinistre et par année d'assurance : de 1.000.000 € Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.

SELECTION
LOT-0005
- 2. Une expérience confirmée dans le secteur pour lequel il postule Niveau(x) minimal(aux): 2 ans de pratique du métier comme activité principale ou complémentaire

SELECTION
LOT-0005
- * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.  Si le soumissionnaire est une personne physique, il doit présenter 1. un extrait du casier judiciaire (modèle 2) datant de moins de 3 mois avant la date limite de dépôt des offres. Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.  Si le soumissionnaire est une personne morale, il doit présenter : 1. Une copie des statuts de son organisme, 2. Une liste reprenant chaque intervenant proposé et pour chacun, un extrait de son casier judiciaire (modèle 2) datant de moins de 3 mois avant la date limite de dépôt des offres. Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché. * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

AWARD
LOT-0005
cost (50) - Accord sur les tarifs (Annexe B)

AWARD
LOT-0005
quality (50) - Dossier pédagogique (Description ci-après)

SELECTION
LOT-0006
- Que le soumissionnaire soit une personne physique ou morale, il doit présenter - une couverture d'assurance liée à ses activités indépendantes de formation auprès d'Epicuris Niveau(x) minimal(aux): Dommages corporels et matériels confondus par sinistre et par année d'assurance : de 1.000.000 € Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.

SELECTION
LOT-0006
- Que le soumissionnaire est une personne physique ou morale, il doit présenter : 1. Un curriculum vitae mentionnant les formations, expériences et le déroulement de la vie professionnelle.

SELECTION
LOT-0006
- Si le soumissionnaire est une personnes morale, il doit présenter - une couverture d'assurance liée à ses activités indépendantes de formation auprès d'Epicuris Niveau(x) minimal(aux): Dommages corporels et matériels confondus par sinistre et par année d'assurance : de 1.000.000 € Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.

SELECTION
LOT-0006
- 2. Une expérience confirmée dans le secteur pour lequel il postule Niveau(x) minimal(aux): 2 ans de pratique du métier comme activité principale ou complémentaire

SELECTION
LOT-0006
- * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.  Si le soumissionnaire est une personne physique, il doit présenter 1. un extrait du casier judiciaire (modèle 2) datant de moins de 3 mois avant la date limite de dépôt des offres. Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.  Si le soumissionnaire est une personne morale, il doit présenter : 1. Une copie des statuts de son organisme, 2. Une liste reprenant chaque intervenant proposé et pour chacun, un extrait de son casier judiciaire (modèle 2) datant de moins de 3 mois avant la date limite de dépôt des offres. Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché. * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

AWARD
LOT-0006
cost (50) - Accord sur les tarifs (Annexe B)

AWARD
LOT-0006
quality (50) - Dossier pédagogique (Description ci-après)

SELECTION
LOT-0007
- Que le soumissionnaire soit une personne physique ou morale, il doit présenter - une couverture d'assurance liée à ses activités indépendantes de formation auprès d'Epicuris Niveau(x) minimal(aux): Dommages corporels et matériels confondus par sinistre et par année d'assurance : de 1.000.000 € Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.

SELECTION
LOT-0007
- Que le soumissionnaire est une personne physique ou morale, il doit présenter : 1. Un curriculum vitae mentionnant les formations, expériences et le déroulement de la vie professionnelle.

SELECTION
LOT-0007
- Si le soumissionnaire est une personnes morale, il doit présenter - une couverture d'assurance liée à ses activités indépendantes de formation auprès d'Epicuris Niveau(x) minimal(aux): Dommages corporels et matériels confondus par sinistre et par année d'assurance : de 1.000.000 € Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.

SELECTION
LOT-0007
- 2. Une expérience confirmée dans le secteur pour lequel il postule Niveau(x) minimal(aux): 2 ans de pratique du métier comme activité principale ou complémentaire

SELECTION
LOT-0007
- * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.  Si le soumissionnaire est une personne physique, il doit présenter 1. un extrait du casier judiciaire (modèle 2) datant de moins de 3 mois avant la date limite de dépôt des offres. Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché.  Si le soumissionnaire est une personne morale, il doit présenter : 1. Une copie des statuts de son organisme, 2. Une liste reprenant chaque intervenant proposé et pour chacun, un extrait de son casier judiciaire (modèle 2) datant de moins de 3 mois avant la date limite de dépôt des offres. Si le document ne pouvait être obtenu avant la date limite de dépôt des offres, le soumissionnaire joindra à son offre une preuve de la demande de celui-ci et devra pouvoir présenter ledit document avant le commencement des services décrits dans le présent marché. * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

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LOT-0007
cost (50) - Accord sur les tarifs (Annexe B)

AWARD
LOT-0007
quality (50) - Dossier pédagogique (Description ci-après)