N. 354406 - PPP0OB-1654/3025/2023-1203 (846ae9db-25d3-4dc7-9c21-4a976cdecf3d) Veuillez trouver ci-dessous le marché public belge sélectionné.
vendredi 9 mai 2025
Sujet: Accord-cadre: Acquisition de pièces et de petits matériels divers pour la mécanique - Marché conjoint Ville-CPAS
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Description succinte
: Accord-cadre: Acquisition de pièces et de petits matériels divers pour la mécanique - Marché conjoint Ville-CPAS
Criterias
SELECTION
LOT-0001
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
LOT-0001
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
SELECTION
LOT-0001
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
LOT-0001
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
AWARD
LOT-0001
cost (40) - Prix
LOT-0001
cost (40) - Prix
AWARD
LOT-0001
cost (30) - Prix du service corrigé
LOT-0001
cost (30) - Prix du service corrigé
AWARD
LOT-0001
quality (20) - Livraison, retour et enlèvement
LOT-0001
quality (20) - Livraison, retour et enlèvement
AWARD
LOT-0001
quality (10) - Facilités de commande
LOT-0001
quality (10) - Facilités de commande
SELECTION
LOT-0002
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
LOT-0002
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
SELECTION
LOT-0002
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
LOT-0002
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
AWARD
LOT-0002
cost (40) - Prix
LOT-0002
cost (40) - Prix
AWARD
LOT-0002
cost (30) - Prix du service corrigé
LOT-0002
cost (30) - Prix du service corrigé
AWARD
LOT-0002
quality (20) - Livraison, retour et enlèvement
LOT-0002
quality (20) - Livraison, retour et enlèvement
AWARD
LOT-0002
quality (10) - Facilités de commande
LOT-0002
quality (10) - Facilités de commande
SELECTION
LOT-0003
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
LOT-0003
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
SELECTION
LOT-0003
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
LOT-0003
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
AWARD
LOT-0003
cost (40) - Prix
LOT-0003
cost (40) - Prix
AWARD
LOT-0003
cost (30) - Prix du service corrigé
LOT-0003
cost (30) - Prix du service corrigé
AWARD
LOT-0003
quality (20) - Livraison, retour et enlèvement
LOT-0003
quality (20) - Livraison, retour et enlèvement
AWARD
LOT-0003
quality (10) - Facilités de commande
LOT-0003
quality (10) - Facilités de commande
SELECTION
LOT-0004
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
LOT-0004
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
SELECTION
LOT-0004
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
LOT-0004
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
AWARD
LOT-0004
cost (40) - Prix
LOT-0004
cost (40) - Prix
AWARD
LOT-0004
cost (30) - Prix du service corrigé
LOT-0004
cost (30) - Prix du service corrigé
AWARD
LOT-0004
quality (20) - Livraison, retour et enlèvement
LOT-0004
quality (20) - Livraison, retour et enlèvement
AWARD
LOT-0004
quality (10) - Facilités de commande
LOT-0004
quality (10) - Facilités de commande
SELECTION
LOT-0005
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
LOT-0005
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
SELECTION
LOT-0005
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
LOT-0005
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
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quality (10) - Facilités de commande
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quality (10) - Facilités de commande
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LOT-0006
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
LOT-0006
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
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LOT-0006
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
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sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
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LOT-0007
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
LOT-0007
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
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LOT-0007
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
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sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
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LOT-0007
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LOT-0007
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LOT-0007
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LOT-0007
quality (10) - Facilités de commande
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LOT-0008
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
LOT-0008
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
SELECTION
LOT-0008
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
LOT-0008
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
AWARD
LOT-0008
cost (40) - Prix
LOT-0008
cost (40) - Prix
AWARD
LOT-0008
cost (30) - Prix du service corrigé
LOT-0008
cost (30) - Prix du service corrigé
AWARD
LOT-0008
quality (20) - Livraison, retour et enlèvement
LOT-0008
quality (20) - Livraison, retour et enlèvement
AWARD
LOT-0008
quality (10) - Facilités de commande
LOT-0008
quality (10) - Facilités de commande
SELECTION
LOT-0009
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
LOT-0009
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
SELECTION
LOT-0009
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
LOT-0009
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
AWARD
LOT-0009
cost (40) - Prix
LOT-0009
cost (40) - Prix
AWARD
LOT-0009
cost (30) - Prix du service corrigé
LOT-0009
cost (30) - Prix du service corrigé
AWARD
LOT-0009
quality (20) - Livraison, retour et enlèvement
LOT-0009
quality (20) - Livraison, retour et enlèvement
AWARD
LOT-0009
quality (10) - Facilités de commande
LOT-0009
quality (10) - Facilités de commande
SELECTION
LOT-0010
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
LOT-0010
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
SELECTION
LOT-0010
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
LOT-0010
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
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LOT-0010
cost (40) - Prix
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LOT-0010
quality (20) - Livraison, retour et enlèvement
LOT-0010
quality (20) - Livraison, retour et enlèvement
AWARD
LOT-0010
quality (10) - Facilités de commande
LOT-0010
quality (10) - Facilités de commande
SELECTION
LOT-0011
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
LOT-0011
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
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sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
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sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
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LOT-0012
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
LOT-0012
tp-abil [used] - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
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LOT-0012
sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
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sui-act [used] - Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
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LOT-0012
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LOT-0012
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Extraits
Belgique: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Accord-cadre: Acquisition de pièces et de petits matériels divers pour la mécanique - Marché conjoint Ville-CPAS
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Ville de Nivelles
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre: Acquisition de pièces et de petits matériels divers pour la mécanique - Marché conjoint Ville-CPAS
Description: Accord-cadre: Acquisition de pièces et de petits matériels divers pour la mécanique - Marché conjoint Ville-CPAS
Identifiant de la procédure: 5535e4ba-986a-4bf4-9220-53fc9280a70c
Identifiant interne: PPP0OB-1654/3025/2023-1203
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
2.1.2 Lieu d’exécution
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Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
2.1.2 Lieu d’exécution
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Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
2.1.2 Lieu d’exécution
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Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
2.1.2 Lieu d’exécution
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Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Pour les questions, il est uniquement fait usage du forum présent sur e-procurement (Cfr CCH I.9.)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6 Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur)
Faillite: Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur)
Corruption: Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur)
Concordat: Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur)
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur)
Fraude: Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur)
Insolvabilité: Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur)
Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur)
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable d’une faute professionnelle grave: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur)
État de cessation d’activités: État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement d’impôts et taxes: Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur)
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile
Description: Poste 51 - Lampe/phare led de travail pour véhicules 12/24V ECE R1O 12 LEDs min. 4400 Lumen IP 65
Identifiant interne: 2023-1203
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 1 comporte un reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix du service corrigé
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Livraison, retour et enlèvement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Facilités de commande
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2024 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nivelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Nivelles
Prestataire de services de passation de marché: 3P
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF
Identifiant interne: 2023-1203 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 3 comporte un reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix du service corrigé
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Livraison, retour et enlèvement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Facilités de commande
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2024 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nivelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Nivelles
Prestataire de services de passation de marché: 3P
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE
Description: Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE
Identifiant interne: 2023-1203 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 2 comporte un reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix du service corrigé
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Livraison, retour et enlèvement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Facilités de commande
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2024 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nivelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Nivelles
Prestataire de services de passation de marché: 3P
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO
Identifiant interne: 2023-1203 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 4 comporte un reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix du service corrigé
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Livraison, retour et enlèvement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Facilités de commande
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2024 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nivelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Nivelles
Prestataire de services de passation de marché: 3P
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN
Identifiant interne: 2023-1203 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 5 comporte un reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix du service corrigé
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Livraison, retour et enlèvement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Facilités de commande
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2024 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nivelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Nivelles
Prestataire de services de passation de marché: 3P
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL
Identifiant interne: 2023-1203 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 6 comporte un reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix du service corrigé
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Livraison, retour et enlèvement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Facilités de commande
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2024 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nivelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Nivelles
Prestataire de services de passation de marché: 3P
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER
Identifiant interne: 2023-1203 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 7 comporte un reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix du service corrigé
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Livraison, retour et enlèvement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Facilités de commande
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2024 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nivelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Nivelles
Prestataire de services de passation de marché: 3P
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT
Identifiant interne: 2023-1203 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 8 comporte un reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix du service corrigé
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Livraison, retour et enlèvement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Facilités de commande
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2024 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nivelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Nivelles
Prestataire de services de passation de marché: 3P
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540
Identifiant interne: 2023-1203 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 9 comporte un reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix du service corrigé
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Livraison, retour et enlèvement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Facilités de commande
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2024 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nivelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Nivelles
Prestataire de services de passation de marché: 3P
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA
Identifiant interne: 2023-1203 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 10 comporte un reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix du service corrigé
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Livraison, retour et enlèvement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Facilités de commande
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2024 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nivelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Nivelles
Prestataire de services de passation de marché: 3P
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO
Identifiant interne: 2023-1203 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 11 comporte un reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix du service corrigé
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Livraison, retour et enlèvement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Facilités de commande
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2024 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nivelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Nivelles
Prestataire de services de passation de marché: 3P
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT
Identifiant interne: 2023-1203 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de l'Artisanat, 14
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Service des Travaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 12 comporte un reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires compatibles à l'ensemble des véhicules de la flotte automobile, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 7.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 820,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 8.250,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 740,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.280,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - balayeuse de marque RAVO Série 540, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 2.050,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.720,00 EUR hors TVA. Pour le lot 11 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 1.650,00 EUR hors TVA. Pour le lot 12 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2020,2021 et 2022) doit être supérieur ou égal à 3.840,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offres pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix du service corrigé
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Livraison, retour et enlèvement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Facilités de commande
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2024 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nivelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Nivelles
Prestataire de services de passation de marché: 3P
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville de Nivelles
Numéro d’enregistrement: 0206.642.563
Adresse postale: Place Albert 1er, 2
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Pays: Belgique
Point de contact: Coraline Jacobs
Adresse électronique: _hidden_@nivelles.be
Téléphone: +32 67634660
Télécopieur: +32 67840226
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: 3P
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: _hidden_@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Numéro d’enregistrement: BE 0931814266
Adresse postale: Rue de la Science 33
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Adresse électronique: _hidden_@conseildedat.be
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9bf8c5c5-14cb-4cba-b363-02f3011acd55 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 28/11/2023 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 28/11/2023 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication