N. 1357646 - PPP0CB-914/5063/CMP/MPT/TD/ZIT BAUDEMONT/914 (5c9f6aa8-4f31-436e-9edb-494dc41121a1) Veuillez trouver ci-dessous le marché public belge sélectionné.

dimanche 9 novembre 2025
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Sujet: Travaux - Création d'une ZIT à Baudémont
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Description succinte : Travaux - Création d'une ZIT à Baudémont
N. 1357646 (5c9f6aa8-4f31-436e-9edb-494dc41121a1)
Numéro de référence: PPP0CB-914/5063/CMP/MPT/TD/ZIT BAUDEMONT/914
Date de publication: 03/11/2025
Date limite: 08/12/2025
 
Type: competition
cn-standard (16)
Avis de marché – directive générale, régime ordinaire
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de marché: Travaux
Région: Brabant Wallon
Pouvoir public :
Commune de Ittre, Rue Planchette 2, 1460 Ittre BEL, Thibaut Dumortier
+32 67794321
Publication JOUE: Non
Publication BDA: Oui
Send Eten: Non
Forum: Non
Eauctions: Non
Eawarding: Non
Terms of reference documents: Non
Accompanying documents: Non
Cahier de charges lu/revu par Govex: Oui
Complément d'information rajouté par Govex: Non
Criterias
SELECTION
LOT-0001
- Agréation et enregistrement des entrepreneurs: B (Entreprises de travaux hydrauliques), Classe 2
SELECTION
LOT-0001
- La preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels. Niveau(x) minimal(aux): La preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels.
SELECTION
LOT-0001
- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants. Niveau(x) minimal(aux): Une liste d'au moins 3 travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants.
AWARD
LOT-0001
cost (100) - Prix
Extraits

Belgique: Ouvrages de protection contre les inondations
Travaux - Création d'une ZIT à Baudémont

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Commune de Ittre
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Travaux - Création d'une ZIT à Baudémont
Description: Travaux - Création d'une ZIT à Baudémont
Identifiant de la procédure: 886c2566-d218-446a-a7e6-ab7021a6fece
Identifiant interne: PPP0CB-914/5063/CMP/MPT/TD/ZIT BAUDEMONT/914
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45246400 Ouvrages de protection contre les inondations

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Travaux - Création d'une ZIT à Baudémont
Description: Travaux - Création d'une ZIT à Baudémont
Identifiant interne: CMP/MPT/TD/ZIT BAUDEMONT/914_1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45246400 Ouvrages de protection contre les inondations
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45246000 Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Ittre
Code postal: 1460
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Rue de Baudémont

5.1.3 Durée estimée

Durée: 90 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: B (Entreprises de travaux hydrauliques), Classe 2
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: La preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels. Niveau(x) minimal(aux): La preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels.
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants. Niveau(x) minimal(aux): Une liste d'au moins 3 travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/914/CB/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure); Cautionnement complémentaire 1 (10 % d’une partie du marché; voir CCH)
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 11:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/12/2025 11:00 +01:00
Lieu: Salle du Collège, administration communale, 1ère étage rue Planchette, 2
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Ittre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Ittre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Commune de Ittre
Numéro d’enregistrement: 0207279793
Adresse postale: Rue Planchette 2
Ville: Ittre
Code postal: 1460
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Point de contact: Thibaut Dumortier
Adresse électronique: _hidden_@ittre.be
Téléphone: +32 67794321
Télécopieur: +32 67647044
Adresse internet: http://www.ittre.be/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science 33
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: _hidden_@conseildetat.be
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen / Anvers
Code postal: 2000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Antwerpen (BE211)
Pays: Belgique
Adresse électronique: _hidden_@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: da1a064a-05f0-46c4-8ddd-f5eae112d9ee - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 03/11/2025 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 03/11/2025 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français