N. 82/2024 - 00246057-2024 Veuillez trouver ci-dessous le marché public européen sélectionné.
samedi 2 août 2025
FRA -
Sujet: Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostic phytosanitaire et inventaire du patrimoine arboré de la DIR Nord-
Ouest
Veuillez trouver ci-dessous le marché public européen sélectionné.
| N. 82/2024 - 00246057-2024 | |
| Date de publication: | 24/04/2024 |
| Date limite: | |
| Type: | Avis d'attribution de marché – directive générale, régime ordinaire |
| Pays: | FRA |
| Description succinte: Diagnostic phytosanitaire et inventaire du patrimoine arboré de la DIR NO et expertises écologiques (inventaires naturalistes de la faune, de la flore et des habitats). PQ3D-2023-001 | |
| Pouvoir public: DIR-NORD-OUEST | |
| Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics): |
| Description: |
Texte en langue originale
France: Gestion environnementale
Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostic phytosanitaire et inventaire du patrimoine arboré de la DIR Nord-Ouest
82/2024 - 00246057-2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: DIR-NORD-OUEST
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostic phytosanitaire et inventaire du patrimoine arboré de la DIR Nord- Ouest
Description: Diagnostic phytosanitaire et inventaire du patrimoine arboré de la DIR NO et expertises écologiques (inventaires naturalistes de la faune, de la flore et des habitats). PQ3D-2023-001
Identifiant de la procédure: 7039c3e8-858d-468e-999b-ee3cb77fe8c3
Avis précédent: 781787-2023
Identifiant interne: PQ3D-2023-001
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90710000 Gestion environnementale
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Diagnostic phytosanitaire et inventaire du patrimoine arboré de la DIR Nord-Ouest
Description: Diagnostic phytosanitaire et inventaire du patrimoine arboré de la DIR NO et expertises écologiques (inventaires naturalistes de la faune, de la flore et des habitats). PQ3D-2023-001 Diagnostic phytosanitaire et inventaire du patrimoine arboré de la DIR Nord-Ouest avec réalisation des dossiers réglementaires concernant les arbres d'alignement. Inventaire et diagnostic d'environ 50 000 arbres et diagnostic d'environ 5 000 arbres.
Identifiant interne: PQ3D-2023-001
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90710000 Gestion environnementale
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Inventaire naturaliste "faune - flore - habitats"
Description: Expertises écologiques sur l'inventaire naturaliste de la faune, flore et habitats dans ou à proximité des arbres puis réalisation d'études d'incidences et de dossiers réglementaires. L'inventaire faune-flore sera réalisé en cas de nécessité sur les interventions réalisées lors des diagnostics
Identifiant interne: PQ3D-2023-001
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90710000 Gestion environnementale
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
6. Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARBOREA
Offre:
Identifiant de l’offre: ARBOREA LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT PQ3D-2023-001 ARBOREA LOT1 M24-003
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/02/2024
Date de conclusion du marché: 05/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS SEGED
Offre:
Identifiant de l’offre: SEGED LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT PQ3D-2023-001 SEGED LOT 2 M24-004
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/02/2024
Date de conclusion du marché: 18/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
8. Organisations
8.1 ORG-0004
Nom officiel: SAS SEGED
Numéro d’enregistrement: 43454681800049
Ville: Saint maximin la sainte baume
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494694159
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0003
Nom officiel: ARBOREA
Numéro d’enregistrement: 420878100 00023
Ville: BELLERIVE-SUR-ALLIER
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Téléphone: 0470978989
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Ville: ROUEN
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232081270
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel: DIR-NORD-OUEST
Numéro d’enregistrement: 13000169600017
Ville: ROUEN
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0276000447
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a5dc9f53-a8b4-45fe-977b-bcb3b40efc39 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 24/04/2024 10:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 00246057-2024
Numéro de publication au JO S: 82/2024
Date de publication: 25/04/2024