N. 226/2024 - 00706353-2024 Veuillez trouver ci-dessous le marché public européen sélectionné.

samedi 28 juin 2025
BEL - Sujet: Raamovereenkomst voor de levering van gap fillers
Veuillez trouver ci-dessous le marché public européen sélectionné.
N. 226/2024 - 00706353-2024
Date de publication:19/11/2024
Date limite:
 
Type:Avis de marché – directive sectorielle, régime ordinaire
Pays:BEL
Description succinte:
Raamovereenkomst voor de levering van gap fillers
Pouvoir public:
Maatschappij voor het Intercommunaal Vervoer te Brussel
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
44425200
Description:
Joints en caoutchouc.

LOT-0001 TenderDocumentRef-LOT-0001


Texte en langue originale

Belgique: Joints en caoutchouc
Accord-cadre de fourniture de nez fusibles

226/2024 - 00706353-2024

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Accord-cadre de fourniture de nez fusibles
Description: Accord-cadre de fourniture de nez fusibles
Identifiant de la procédure: 9ffd9b4b-e131-4007-b73c-3fcb915b59c6
Identifiant interne: CW28072
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Voir guide de sélection

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44425200 Joints en caoutchouc

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires: Zie selectiegids
Base juridique:
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: CW28072 - 1
Description: Accord-cadre de fourniture de joints fusibles
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44425200 Joints en caoutchouc
Options:
Description des options: NA

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Dans le réseau des tramways de la STIB

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 20/10/2025
Durée: 8 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Terugkerende leveringen van zekeringsneuzen voor halteperrons van tramlijnen
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Voir guide de sélection

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir guide de sélection
Description: Zie selectiegids
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir guide de sélection
Description: Zie selectiegids
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Nom: Sera défini dans le cahier des charges

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement voir cahier des charges
Date limite de réception des demandes de participation: 23/12/2024 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir cahier des chanrges
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Pas applicable

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil d'Etat
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l’article 23 de la loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l’information et aux voies de recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services, les recours sont, à peine d’irrecevabilité, introduits dans les délais visés aux §§ 2 à 4, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Le recours en annulation visé à l’article 14 est introduit dans un délai de soixante jours. La demande en suspension visée à l’article 15 est introduite dans un délai de quinze jours. En cas d’application de l’article 18, le délai est de dix jours. Le recours en dommages et intérêts visé à l’article 16 est introduit dans un délai de cinq ans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui traite les offres: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Numéro d’enregistrement: 0247499953_5898
Département: Maatschappij voor het Intercommunaal Vervoer te Brussel - Procurement & Logistics Department
Adresse postale: Koningsstraat 76
Ville: Brussel
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: _hidden_@stib-mivb.brussels
Téléphone: +32 499 591 778
Télécopieur: +32 25153281
Adresse internet: http://www.stib.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Simon Bolivarlaan 30, bus 1
Ville: Brussel
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: _hidden_@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0931.814.266
Adresse postale: rue de la Science 33
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: _hidden_@conseildetat.be
Téléphone: +32 (0)2 234 96 11
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 53ef4d89-7ffa-412e-bad4-925c0fbea742 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 19/11/2024 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 19/11/2024 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: néerlandais français
Numéro de publication de l’avis: 00706353-2024
Numéro de publication au JO S: 226/2024
Date de publication: 20/11/2024