N. 248/2024 - 00784856-2024 Veuillez trouver ci-dessous le marché public européen sélectionné.
mardi 8 juillet 2025
BEL -
Sujet: Fourniture de pains frais et pâtisseries 7 jours sur 7 - 2025-2029
Veuillez trouver ci-dessous le marché public européen sélectionné.
| N. 248/2024 - 00784856-2024 | |
| Date de publication: | 18/12/2024 |
| Date limite: | 21/01/2025 |
| Type: | Avis de marché – directive générale, régime ordinaire |
| Pays: | BEL |
| Description succinte: Le présent marché porte sur la fourniture de pains frais et de pâtisseries fraîches suivant bon de commande 7 jours sur 7 pour une durée de 4 ans. | |
| Pouvoir public: Les Foyers des Pauvres Sœurs ASBL | |
| Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics): |
| 15612500 |
| Description: |
| Produits de boulangerie. |
LOT-0001 DOC 01
LOT-0002 DOC 01
Texte en langue originale
Belgique: Produits de boulangerie
Fourniture de pains frais et pâtisseries 7 jours sur 7 - 2025-2029
248/2024 - 00784856-2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Les Foyers des Pauvres Sœurs ASBL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de pains frais et pâtisseries 7 jours sur 7 - 2025-2029
Description: Le présent marché porte sur la fourniture de pains frais et de pâtisseries fraîches suivant bon de commande 7 jours sur 7 pour une durée de 4 ans.
Identifiant de la procédure: bc54c26a-303c-491c-baad-fa62f61e82c8
Identifiant interne: PPP0OW-1349/4058/2024-179
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 979,85 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: (voir DUME)
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Pain et pâtisseries - Ciney
Description: Ce lot concerne les sites de Ciney
Identifiant interne: 2024-179_1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue du Tienne à la Justice 24
Ville: Ciney
Code postal: 5590
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Les Foyers des Pauvres Soeurs, site Les Chemins d'Ariane
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue d'Omalius, 40
Ville: Ciney
Code postal: 5590
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Les Foyers des Pauvres Soeurs - site La Séniorie d'Omalius
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Date de fin de durée: 28/02/2029
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 241 134 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximal de commande pour ce lot est limité à 110 % de l'estimation pour ce lot.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons similaires effectuées pendant les trois dernières années, leur montant, leur date et leurs destinataires.Niveau(x) minimal(aux): Au moins deux clients livrés quotidiennement.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: En ce qui concerne les produits à fournir, par des échantillons, descriptions et/ou photographies, un contrôle effectué par le pouvoir adjudicateur et laissé à sa discrétion ; ce contrôle s'établit sous forme d'un test gustatif le cas échéant.Niveau(x) minimal(aux): Livraison d'au moins 90% des produits à tester demandés. L'absence d'échantillon, en cas de demande du Pouvoir Adjudicateur, entraînera la non sélection de l'offre.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global de l'entreprise et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activités de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Niveau(x) minimal(aux): Au moins 200.000 € par an.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Service
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 21/01/2025 09:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de première instance Hainaut - division Mons
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Les Foyers - Service des achats
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Les Foyers - Service des achats
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Pains et pâtisseries - Mons
Description: Ce lot concerne le site de Mons.
Identifiant interne: 2024-179_2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: 22 rue de Bertaimont
Ville: Mons
Code postal: 7000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Les Foyers des Pauvres Soeurs - site MR-MRS Pauvres sœurs de Mons
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Date de fin de durée: 28/02/2029
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 119 845,85 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximal de commande pour ce lot est limité à 110 % de l'estimation pour ce lot.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons similaires effectuées pendant les trois dernières années, leur montant, leur date et leurs destinataires.Niveau(x) minimal(aux): Au moins deux clients livrés quotidiennement.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: En ce qui concerne les produits à fournir, par des échantillons, descriptions et/ou photographies, un contrôle effectué par le pouvoir adjudicateur et laissé à sa discrétion ; ce contrôle s'établit sous forme d'un test gustatif le cas échéant.Niveau(x) minimal(aux): Livraison d'au moins 90% des produits à tester demandés. L'absence d'échantillon, en cas de demande du Pouvoir Adjudicateur, entraînera la non sélection de l'offre.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global de l'entreprise et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activités de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Niveau(x) minimal(aux): Au moins 100.000 € par an.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Service
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 21/01/2025 09:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de première instance Hainaut - division Mons
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Les Foyers - Service des achats
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Les Foyers - Service des achats
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Les Foyers des Pauvres Sœurs ASBL
Numéro d’enregistrement: 412435684
Adresse postale: Rue de Bertaimont 22
Ville: Mons
Code postal: 7000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Point de contact: David Liénard
Téléphone: +32 83232211
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Les Foyers - Service des achats
Numéro d’enregistrement: 412.435.684
Adresse postale: Tienne à la Justice, 24
Ville: Ciney
Code postal: 5590
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Pays: Belgique
Point de contact: Virginie Scohier
Téléphone: +32 83232266
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de première instance Hainaut - division Mons
Numéro d’enregistrement: BE 0308357753
Adresse postale: rue de Nimy, 35
Ville: MONS
Code postal: 7000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 65356566
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen / Anvers
Code postal: 2000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Antwerpen (BE211)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0005
Nom officiel: FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement: BE 0671.516.647
Ville: Brussels
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f3f900b5-c5b4-4aed-8671-417d0feb6639 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 18/12/2024 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 18/12/2024 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 00784856-2024
Numéro de publication au JO S: 248/2024
Date de publication: 20/12/2024