N. 8/2025 - 00018921-2025 Veuillez trouver ci-dessous le marché public européen sélectionné.

mardi 6 mai 2025
FRA - Sujet: Construction neuve de 60 logements NF Habitat HQE - RT 2012 - 13% - Résidence Farandole - Istres
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N. 8/2025 - 00018921-2025
Date de publication:10/01/2025
Date limite:27/01/2025
 
Type:Avis de marché – directive générale, régime ordinaire
Pays:FRA
Description succinte:
Construction neuve de 60 logements NF Habitat HQE - RT 2012 - 13% - Résidence Farandole - Istres
Pouvoir public:
CDC HABITAT

Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000
Description:
Travaux de construction.


LOT-0001 Documents de marché
LOT-0016 Documents de marché
LOT-0017 Documents de marché
LOT-0018 Documents de marché
LOT-0019 Documents de marché
LOT-0020 Documents de marché
LOT-0021 Documents de marché
LOT-0022 Documents de marché
LOT-0023 Documents de marché
LOT-0024 Documents de marché
LOT-0025 Documents de marché
LOT-0026 Documents de marché
LOT-0027 Documents de marché
LOT-0028 Documents de marché


Texte en langue originale

France: Travaux de construction
Construction neuve de 60 logements NF Habitat HQE - RT 2012 - 13% - Résidence Farandole - Istres

8/2025 - 00018921-2025

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Modification

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: CDC HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel: CDC HABITAT SOCIAL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Construction neuve de 60 logements NF Habitat HQE - RT 2012 - 13% - Résidence Farandole - Istres
Description: Construction neuve de 60 logements NF Habitat HQE - RT 2012 - 13% - Résidence Farandole - Istres
Identifiant de la procédure: 7ed8c4bc-2b90-43b6-8358-173c084ce409
Identifiant interne: AOO1 Farandole
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 7 324 968 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation Variantes libres interdites Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) devront obligatoirement être chiffrées dans l'acte d'engagement et la DPGF des lots 1, 3, 8 et 11 (non-conformité) Pas de visite de site obligatoire mais reste conseillée Clause impérative d'insertion par l'activité économique Label RGE exigé sous peine de non-conformité pour le lot 11 (obtention CEE et qualification CERQUAL). Cette obligation sera répercutée sur les sous-traitants éventuels de ces lots. Signature électronique non requise lors du dépôt de l'offre mais sera obligatoire pour signer les marchés par les attributaires
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 14
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Corruption: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Lot n° 1 : VRD - TERRASSEMENTS
Description: Lot n° 1 : VRD - TERRASSEMENTS
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 850 371 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/01/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616 -
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016

Titre: Lot n° 2 : GROS OEUVRE
Description: Lot n° 2 : GROS OEUVRE
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 824 420 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/01/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616 -
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017

Titre: Lot n° 3 : ETANCHEITE
Description: Lot n° 3 : ETANCHEITE
Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 271 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/01/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616 -
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018

Titre: Lot n° 4 : MENUISERIES EXTERIEURES / FERMETURES
Description: Lot n° 4 : MENUISERIES EXTERIEURES / FERMETURES
Identifiant interne: 4

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 281 760 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/01/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616 -
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019

Titre: Lot n° 5 : CHARPENTE METALLIQUE
Description: Lot n° 5 : CHARPENTE METALLIQUE
Identifiant interne: 5

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 371 120 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/01/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616 -
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020

Titre: Lot n° 6 : SERRURERIE
Description: Lot n° 6 : SERRURERIE
Identifiant interne: 6

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 300 910 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: 40%
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/01/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616 -
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021

Titre: Lot n° 7 : DOUBLAGES / CLOISONS / FAUX PLAFONDS
Description: Lot n° 7 : DOUBLAGES / CLOISONS / FAUX PLAFONDS
Identifiant interne: 7

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 357 864 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: 40%
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/01/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616 -
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0022

Titre: Lot n° 8 : MENUISERIES INTERIEURES
Description: Lot n° 8 : MENUISERIES INTERIEURES
Identifiant interne: 8

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 201 181 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: 40%
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/01/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616 -
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0023

Titre: Lot n° 9 : REVETEMENTS DE SOLS ET MURS
Description: Lot n° 9 : REVETEMENTS DE SOLS ET MURS
Identifiant interne: 9

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 422 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/01/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616 -
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0024

Titre: Lot n° 10 : PEINTURE / NETTOYAGE
Description: Lot n° 10 : PEINTURE / NETTOYAGE
Identifiant interne: 10

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 240 310 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: 40%
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/01/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616 -
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0025

Titre: Lot n° 11 : PLOMBERIE / CHAUFFAGE / VENTILATION
Description: Lot n° 11 : PLOMBERIE / CHAUFFAGE / VENTILATION
Identifiant interne: 11

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 484 739 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/01/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616 -
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0026

Titre: Lot n° 12 : COURANTS FORTS / COURANTS FAIBLES
Description: Lot n° 12 : COURANTS FORTS / COURANTS FAIBLES
Identifiant interne: 12

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 408 068 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/01/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616 -
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0027

Titre: Lot n° 13 : REVETEMENTS DE FACADES
Description: Lot n° 13 : REVETEMENTS DE FACADES
Identifiant interne: 13

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 161 023 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: 40%
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/01/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616 -
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0028

Titre: Lot n° 14 : ESPACES VERTS
Description: Lot n° 14 : ESPACES VERTS
Identifiant interne: 14

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 20 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 149 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: 40%
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/01/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616 -
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: CDC HABITAT
Numéro d’enregistrement: 470801168
Adresse postale: 22 ALLE RAY GRASSI - CS 20023
Ville: Marseille cedex 08
Code postal: 13272
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: _hidden_@cdc-habitat.fr
Téléphone: 0761791920
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616
Numéro d’enregistrement: 17130111200024
Adresse postale: 40 Boulevard Carnot
Ville: AIX EN PROVENCE CEDEX 1
Code postal: 13616
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: _hidden_@justice.fr
Téléphone: 0465861000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel: CDC HABITAT SOCIAL
Numéro d’enregistrement: 552046484
Adresse postale: 22 ALLE RAY GRASSI - CS 20023
Ville: Marseille cedex 08
Code postal: 13272
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: _hidden_@cdc-habitat.fr
Téléphone: 0761791920
Rôles de cette organisation:
Acheteur

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier: 24f454ba-7a97-4ac9-bebf-a5bf4b820a6a-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur

10.1 Modification

Identifiant de la section: LOT-0001
Identifiant de la section: LOT-0016
Identifiant de la section: LOT-0017
Identifiant de la section: LOT-0018
Identifiant de la section: LOT-0019
Identifiant de la section: LOT-0020
Identifiant de la section: LOT-0021
Identifiant de la section: LOT-0022
Identifiant de la section: LOT-0023
Identifiant de la section: LOT-0024
Identifiant de la section: LOT-0025
Identifiant de la section: LOT-0026
Identifiant de la section: LOT-0027
Identifiant de la section: LOT-0028
Description des modifications: Modification de la date limite de dépôt des questions au 17/01/2025 à 12h00 au lieu du 10/01/2025 à 12h00 / Modification de la date limite de remise des offres au 27/01/2025 à 11h00 au lieu du 20/01/2025 à 11h00 / Retrait de la qualification QUALIBAT 1281 ou équivalents relative au « rabattement de nappe » concernant le lot 2 - Gros OEuvre
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d6ef99c3-e086-4371-8696-c199236447ef - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 10/01/2025 09:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 00018921-2025
Numéro de publication au JO S: 8/2025
Date de publication: 13/01/2025