N. 60/2025 - 00194543-2025 Veuillez trouver ci-dessous le marché public européen sélectionné.
dimanche 15 juin 2025
FRA -
Sujet: Fourniture de Carburant par cartes accréditives
Veuillez trouver ci-dessous le marché public européen sélectionné.
| N. 60/2025 - 00194543-2025 | |
| Date de publication: | 25/03/2025 |
| Date limite: | 30/04/2025 |
| Type: | Avis de marché – directive générale, régime ordinaire |
| Pays: | FRA |
| Description succinte: Fourniture de Carburant par cartes accréditives | |
| Pouvoir public: Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme | |
| Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics): |
| 09132100, 09134200 |
| Description: |
| Essence sans plomb. Carburant diesel. |
LOT-0001 0
LOT-0005 0
LOT-0007 0
Texte en langue originale
France: Carburant diesel
Fourniture de Carburant par cartes accréditives
60/2025 - 00194543-2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de Carburant par cartes accréditives
Description: Fourniture de Carburant par cartes accréditives
Identifiant de la procédure: 3fe94867-d656-4fa0-951d-fd94bfada298
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09132100 Essence sans plomb
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6 Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot n° 1 : Fourniture de Carburant pour les véhicules consommant à Gueugnon (Ville de Gueugnon et C.C.E.A.L.S.)
Description: Lot n° 1 : Fourniture de Carburant pour les véhicules consommant à Gueugnon (Ville de Gueugnon et C.C.E.A.L.S.)
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09132100 Essence sans plomb
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Date de fin de durée: 31/05/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: D'autres critères de sélection figurent dans le DCE
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Lot n° 2 : Fourniture de Carburant pour les véhicules consommant à Bourbon-Lancy (C.C.E.A.L.S.)
Description: Lot n° 2 : Fourniture de Carburant pour les véhicules consommant à Bourbon-Lancy (C.C.E.A.L.S.)
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Date de fin de durée: 31/05/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: D'autres critères de sélection figurent dans le DCE
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Lot n° 3 : Fourniture de Carburant pour les véhicules à Issy l'Evêque (C.C.E.A.L.S.)
Description: Lot n° 3 : Fourniture de Carburant pour les véhicules à Issy l'Evêque (C.C.E.A.L.S.)
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Date de fin de durée: 31/05/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: D'autres critères de sélection figurent dans le DCE
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix des prestations : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme
Numéro d’enregistrement: 21710230000019
Adresse postale: 9 RUE DE LA LIBERTE
Ville: Gueugnon
Code postal: 71130
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 0385855050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8c152705-f25b-4a28-b39b-a00c791a6644 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 25/03/2025 11:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 00194543-2025
Numéro de publication au JO S: 60/2025
Date de publication: 26/03/2025