N. 128/2025 - 00443858-2025 Gelieve hieronder de geselecteerde Europese overheidsopdracht te vinden.
vrijdag 18 juli 2025
FRA -
Onderwerp: Fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man
Gelieve hieronder de geselecteerde Europese overheidsopdracht te vinden.
| N. 128/2025 - 00443858-2025 | |
| Publicatiedatum: | 05/07/2025 |
| Uiterste datum: | |
| Type: | Aankondiging van een opdracht – sectorale richtlijn, standaardregeling |
| Land: | FRA |
| Beknopte beschrijving: Le présent avis de marché, lancé en procédure négociée, porte sur la fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man. Il vise à mettre en place un / des accord(s)-cadre(s) à commandes sans montant minimum et avec un montant maximum, représentant le montant des lots pour lesquels le Titulaire est retenu, plus trente pour cent (30%). Ce montant maximum est issu du détail estimatif du cadre de prix dont les quantités consommées par référence sont données à titre estimatif et sans engagement de le part des Bénéficiaires. Chaque accord cadre a une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de signature et une durée optionnelle de 11 mois maximum. La date de fin du marché ne pourra dépasser le 31/12/2027. Les références des pièces sont réparties sur 1 033 lots distincts : un lot correspond à une référence. L'attribution se fera lot par lot (référence par référence). Les critères de sélection des candidatures sont énoncés dans le Règlement Particulier de la Consultation (RPC). | |
| Aanbestedende overheid: RATP | |
| CPV-classificatie (gemeenschappelijke woordenlijst overheidsopdrachten): |
| 34300000 |
| Beschrijving: |
| Onderdelen en toebehoren voor voertuigen en motoren. |
LOT-0001 DHA_2025RDS21090
Tekst in originele taal
Frankrijk: Onderdelen en toebehoren voor voertuigen en motoren
Fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man
128/2025 - 00443858-2025
Aankondiging van een opdracht of concessie – standaardregeling
1. Koper
1.1 Koper
Officiële naam: RATP
Rechtsvorm van de koper: Overheidsonderneming
Activiteit van de aanbestedende instantie: Spoorwegdiensten
2. Procedure
2.1 Procedure
Titel: Fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man
Beschrijving: Le présent avis de marché, lancé en procédure négociée, porte sur la fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man. Il vise à mettre en place un / des accord(s)-cadre(s) à commandes sans montant minimum et avec un montant maximum, représentant le montant des lots pour lesquels le Titulaire est retenu, plus trente pour cent (30%). Ce montant maximum est issu du détail estimatif du cadre de prix dont les quantités consommées par référence sont données à titre estimatif et sans engagement de le part des Bénéficiaires. Chaque accord cadre a une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de signature et une durée optionnelle de 11 mois maximum. La date de fin du marché ne pourra dépasser le 31/12/2027. Les références des pièces sont réparties sur 1 033 lots distincts : un lot correspond à une référence. L'attribution se fera lot par lot (référence par référence). Les critères de sélection des candidatures sont énoncés dans le Règlement Particulier de la Consultation (RPC).
Identificatiecode van de procedure: ffafbebc-a529-4f2d-a536-88ac7b45ea8b
Interne identificatiecode: DHA_2025RDS21090
Type procedure: Onderhandelingsprocedure met voorafgaande oproep tot mededinging / mededingingsprocedure met onderhandeling
De procedure wordt versneld: neen
2.1.1 Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 34300000 Onderdelen en toebehoren voor voertuigen en motoren
2.1.2 Plaats van uitvoering
Onderverdeling land (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankrijk
2.1.4 Algemene informatie
Aanvullende informatie: - CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via _hidden_@bravosolution.fr Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme. Il sélectionne la consultation n° DHA_2025RDS21090 - Avis de marché pour la fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man, puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais : - d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel - ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours. - INFORMATIONS IMPORTANTES : En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à : RATP BU Réseau de Surface A l'attention de Sabrina WACHTER Consultation DHA_2025RDS21090 LAC YC00 54 Quai de la Rapée 75599 PARIS CEDEX 12. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels. La candidature et l’offre devront être remises en français La RATP se réserve, si elle le juge opportun, la possibilité d’attribuer le marché à l’issue des premières offres sans avoir recours aux négociations. Les candidats sont en conséquence invités à présenter leur meilleure proposition dès la première offre.
Rechtsgrondslag:
Richtlijn 2014/25/EU
2.1.6 Gronden voor uitsluiting
Bronnen voor uitsluitingsgronden: Aankondiging
Louter nationale uitsluitingsgronden: Tous les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et sont attestés sur l'honneur par le candidat dans le formulaire DC1. A défaut de DC1 le candidat doit fournir une attestation sur l'honneur.
5. Perceel
5.1 Technische ID van het kavel: LOT-0001
Titel: Lot - Fourniture d'une pièce de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man de référence "Lot xx".
Beschrijving: Le présent avis de marché, lancé en procédure négociée, vise à mettre en place un accord-cadre, multi-attributaire à commandes sans montant minimum et avec montant maximum ayant pour objet la fourniture de pièces de rechnage pour les autobus du Groupe RATP de marque Man. Les pièces de rechange faisant l'objet du présent contrat sont nécessaires à la maintenance des autobus du Groupe RATP pour une durée ferme de 12 mois, reconductible une fois 11 mois maximum. La RATP se réserve, si elle le juge opportun, la possibilité d’attribuer le marché à l’issue des premières offres sans avoir recours aux négociations. Les candidats sont en conséquence invités à présenter leur meilleure proposition dès la première offre.
Interne identificatiecode: lot 1 - DHA_2025RDS21090
5.1.1 Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 34300000 Onderdelen en toebehoren voor voertuigen en motoren
Opties:
Beschrijving van de opties: Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique.
5.1.2 Plaats van uitvoering
Onderverdeling land (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankrijk
Aanvullende informatie:
5.1.3 Geraamde duur
Begindatum: 01/02/2026
Einddatum van de duur: 31/12/2027
5.1.4 Verlenging
Maximumaantal verlengingen: 1
5.1.6 Algemene informatie
Dit is een periodiek terugkerende aanbesteding
Voorbehouden deelname: Deelname is niet voorbehouden.
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Deze aanbesteding is ook geschikt voor kleine en middelgrote ondernemingen (kmo’s): ja
Aanvullende informatie: Conformément à l'article R2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
5.1.10 Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
Termijn voor verzoeken om aanvullende informatie: 30/08/2024 12:00 +02:00
Ad-hoccommunicatiekanaal:
5.1.12 Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van verzoeken tot deelname: 04/09/2024 12:00 +02:00
Informatie die na het verstrijken van de indieningstermijn kan worden aangevuld:
Voor zover de afnemer dit toestaat, kunnen sommige ontbrekende documenten in verband met de inschrijver later worden ingediend.
Aanvullende informatie: xxxx
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Voorwaarden met betrekking tot de uitvoering van de opdracht: Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans les pièces contractuelles.
Een geheimhoudingsovereenkomst is vereist: neen
Elektronische facturering: Vereist
Rechtsvorm die moet worden aangenomen door een combinatie van inschrijvers aan wie een opdracht wordt gegund: Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel; Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement. L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Financiële regeling: Modalités essentielles de financement : Ressources propres Modalités de paiement : · Prix définitif révisable · Modalités pratiques de paiement : Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
5.1.15 Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16 Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: RATP
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal Administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RATP
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RATP
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: RATP
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RATP
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RATP
8. Organisaties
8.1 ORG-0001
Officiële naam: RATP
Registratienummer: 77566343801906
Postadres: 54 quai de la Rapée cedex Paris 12
Stad: Paris
Postcode: 75599
Onderverdeling land (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankrijk
Contactpunt: Sabrina WACHTER
Telefoon: 0621860253
Rollen van deze organisatie:
Koper
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt
Organisatie die inschrijvingen verwerkt
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures
Bemiddelingsorganisatie
8.1 ORG-0002
Officiële naam: Tribunal Administratif de Paris
Registratienummer: 17750005500013
Postadres: 7 rue de Jouy
Stad: Paris
Postcode: 75181
Onderverdeling land (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankrijk
Telefoon: 0144594400
Rollen van deze organisatie:
Organisatie voor beroepsprocedures
Informatie over een aankondiging
Identificatiecode/versie van de aankondiging: 2ca4149a-6147-4a90-bb39-018314a2462f - 01
Type formulier: Mededinging
Type aankondiging: Aankondiging van een opdracht of concessie – standaardregeling
Verzenddatum van de aankondiging: 05/07/2025 12:38 +00:00
Talen waarin deze aankondiging officieel beschikbaar is: Frans
Publicatienummer aankondiging: 00443858-2025
Nummer uitgave PB S: 128/2025
Datum van bekendmaking: 08/07/2025