N. 128/2025 - 00442283-2025 Gelieve hieronder de geselecteerde Europese overheidsopdracht te vinden.
donderdag 17 juli 2025
FRA -
Onderwerp: Accord-cadre portant sur la distribution d'outillages
Gelieve hieronder de geselecteerde Europese overheidsopdracht te vinden.
N. 128/2025 - 00442283-2025 | |
Publicatiedatum: | 04/07/2025 |
Uiterste datum: | |
Type: | Aankondiging van een opdracht – sectorale richtlijn, standaardregeling |
Land: | FRA |
Beknopte beschrijving: Le présent avis a pour objet la fournitures et la livraison d'outillages pour le Groupe RATP. Dans le cadre de cette consultation, la RATP EPIC et CAP IDF ont constitué un groupement de commandes pour lequel la RATP a été désignée coordonateur. La consultation est répartie en 3 lots distincts : Lot 1 - Fourniture et livraison d'outillage coupant & abrasif, Lot 2 - Fourniture et livraison d'outillage à main, Lot 3 - Fourniture et livraison d'outillage électroportatifs, Les futurs marchés sont des accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum. Les sites de livraisons sont multiples en Ile de France (attachement RATP), et centralisés (plateforme logistique de Boissy Saint Léger). | |
Aanbestedende overheid: RATP |
CPV-classificatie (gemeenschappelijke woordenlijst overheidsopdrachten): |
14810000, 42600000, 44510000, 44511000, 44512000 |
Beschrijving: |
Schuurproducten. Gereedschapswerktuigen. Gereedschap. Handgereedschap. Divers handgereedschap. |
LOT-0001 https://ratp.bravosolution.com/
LOT-0002 https://ratp.bravosolution.com/
LOT-0003 https://ratp.bravosolution.com/
Tekst in originele taal
Frankrijk: Gereedschap
Accord-cadre portant sur la distribution d'outillages
128/2025 - 00442283-2025
Aankondiging van een opdracht of concessie – standaardregeling
1. Koper
1.1 Koper
Officiële naam: RATP
Rechtsvorm van de koper: Overheidsonderneming
Activiteit van de aanbestedende instantie: Spoorwegdiensten
2. Procedure
2.1 Procedure
Titel: Accord-cadre portant sur la distribution d'outillages
Beschrijving: Le présent avis a pour objet la fournitures et la livraison d'outillages pour le Groupe RATP. Dans le cadre de cette consultation, la RATP EPIC et CAP IDF ont constitué un groupement de commandes pour lequel la RATP a été désignée coordonateur. La consultation est répartie en 3 lots distincts : Lot 1 - Fourniture et livraison d'outillage coupant & abrasif, Lot 2 - Fourniture et livraison d'outillage à main, Lot 3 - Fourniture et livraison d'outillage électroportatifs, Les futurs marchés sont des accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum. Les sites de livraisons sont multiples en Ile de France (attachement RATP), et centralisés (plateforme logistique de Boissy Saint Léger).
Identificatiecode van de procedure: aaa0a5f4-c800-412b-bc57-70b1ff9a0861
Type procedure: Onderhandelingsprocedure met voorafgaande oproep tot mededinging / mededingingsprocedure met onderhandeling
De procedure wordt versneld: neen
2.1.1 Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 44510000 Gereedschap
Aanvullende classificatie (cpv): 42600000 Gereedschapswerktuigen
Aanvullende classificatie (cpv): 44511000 Handgereedschap
Aanvullende classificatie (cpv): 44512000 Divers handgereedschap
Aanvullende classificatie (cpv): 14810000 Schuurproducten
2.1.2 Plaats van uitvoering
Stad: PARIS
Postcode: 75000
Onderverdeling land (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankrijk
2.1.4 Algemene informatie
Aanvullende informatie: Le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via _hidden_@bravosolution.fr. Il sélectionne la consultation n°DHA_2025SFD21157 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais : - d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel - ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours. - INFORMATIONS IMPORTANTES : En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde [Groupe RATP - Groupe Achats Fournitures / Achats Généraux - Stratégie Finances et performances durable - 54, quai de la Rapée • LAC YF13 • 75599 Paris Cedex 12 - A l'attention de M. Yassin BOUSLAMA - _hidden_@ratp.fr] ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h à 17h à 54 quai de la Rapée - 75599 Paris Cedex 12. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Informations sur la réduction du nombre d'offres durant la négociation : Il sera fait recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des offres à négocier.
Rechtsgrondslag:
Richtlijn 2014/25/EU
2.1.5 Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Maximumaantal percelen waarop één inschrijver kan inschrijven: 3
Voorwaarden van het contract:
Maximumaantal percelen dat aan één inschrijver kan worden gegund: 3
2.1.6 Gronden voor uitsluiting
Bronnen voor uitsluitingsgronden: Aankondiging
Louter nationale uitsluitingsgronden: Tous les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et sont attestés sur l'honneur par le candidat dans le formulaire DC1. A défaut de DC1 le candidat doit fournir une attestation sur l'honneur.
5. Perceel
5.1 Technische ID van het kavel: LOT-0001
Titel: Lot 1 - Fourniture et livraison d'outillage coupant & abrasif
Beschrijving: Le présent avis a pour objet la mise en place d'un accord cadre à commandes, mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum estimé à +30% du montant médian, pour une durée de 4 ans, ayant pour objet la Fourniture et livraison d'outillages coupants et abrasifs pour le groupe RATP. Quelques exemples de produits : Bande abrasive, Disque diamant, Scie à ruban, Forets, Lames, Mèches. A titre indicatif, le bordereau des prix compte environ 212 références pour une quantité renseignée qui représente 85% des consommations estimées
Interne identificatiecode: 1-DHA_2025SFD21157
5.1.1 Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 42611000 Gereedschapswerktuigen voor speciale doeleinden
Aanvullende classificatie (cpv): 14810000 Schuurproducten
Opties:
Beschrijving van de opties: La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
5.1.2 Plaats van uitvoering
Stad: Paris
Postcode: 75000
Onderverdeling land (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankrijk
Aanvullende informatie:
5.1.3 Geraamde duur
Looptijd: 1 460 Dag
5.1.4 Verlenging
Maximumaantal verlengingen: 0
5.1.6 Algemene informatie
Dit is een periodiek terugkerende aanbesteding
Voorbehouden deelname: Deelname is niet voorbehouden.
De namen en beroepskwalificaties van het voor de uitvoering van de opdracht ingezette personeel moeten worden vermeld: Vereist in inschrijving
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Deze aanbesteding is ook geschikt voor kleine en middelgrote ondernemingen (kmo’s): ja
Aanvullende informatie: CTA : B18 Quincaillerie, outillage
5.1.10 Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Rechtvaardiging voor het niet vermelden van de weging van de gunningscriteria: Les critères sont énoncés dans les documents du marché
5.1.11 Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12 Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Toegestaan
Een geavanceerd(e) of gekwalificeerd(e) elektronisch(e) handtekening of zegel (zoals omschreven in Verordening (EU) nr. 910/2014) is vereist
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van verzoeken tot deelname: 31/07/2025 12:00 +02:00
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Voorwaarden met betrekking tot de uitvoering van de opdracht: Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans les pièces contractuelles. Les conditions de paiement de CAP Ile-de-France sont à 45 jours à réception de la demande de paiement.
Elektronische facturering: Vereist
Rechtsvorm die moet worden aangenomen door een combinatie van inschrijvers aan wie een opdracht wordt gegund: Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également : en qualité de candidat individuel et en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements. Dans le cas où cette(ces) condition(s) ne serait(ent) pas respectée(s), l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées. En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché. La RATP refuse que des groupements soient constitués en cours de consultation.
Financiële regeling: Ressources propres Modalités de paiement : prix révisable Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement
5.1.15 Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Aanvullende categorieën kopers: Groupement de commandes
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16 Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: RATP
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal Administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RATP
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RATP
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: RATP
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RATP
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RATP
5.1 Technische ID van het kavel: LOT-0002
Titel: Lot 2 - Fourniture et livraison d'outillage à main
Beschrijving: Le présent avis a pour objet la mise en place d'un accord cadre à commandes, mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum estimé à +30% du montant médian, pour une durée de 4 ans, ayant pour objet la Fourniture et livraison d'outillages à main pour le groupe RATP. Quelques exemples de produits : Cheville à frapper, Pince à dénuder, Tournevis, Clou, Clé dynamométrique. A titre indicatif, le bordereau des prix compte 421 références pour une quantité renseignée qui représente 60% des consommations estimées
Interne identificatiecode: 2-DHA_2025SFD21157
5.1.1 Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 44511000 Handgereedschap
Aanvullende classificatie (cpv): 44512000 Divers handgereedschap
Opties:
Beschrijving van de opties: La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
5.1.2 Plaats van uitvoering
Stad: Paris
Postcode: 75000
Onderverdeling land (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankrijk
Aanvullende informatie:
5.1.3 Geraamde duur
Looptijd: 1 460 Dag
5.1.4 Verlenging
Maximumaantal verlengingen: 0
5.1.6 Algemene informatie
Dit is een periodiek terugkerende aanbesteding
Voorbehouden deelname: Deelname is niet voorbehouden.
De namen en beroepskwalificaties van het voor de uitvoering van de opdracht ingezette personeel moeten worden vermeld: Vereist in inschrijving
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Deze aanbesteding is ook geschikt voor kleine en middelgrote ondernemingen (kmo’s): ja
Aanvullende informatie: CTA : B18 Quincaillerie, outillage
5.1.10 Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Rechtvaardiging voor het niet vermelden van de weging van de gunningscriteria: Les critères sont énoncés dans les documents du marché
5.1.11 Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12 Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Toegestaan
Een geavanceerd(e) of gekwalificeerd(e) elektronisch(e) handtekening of zegel (zoals omschreven in Verordening (EU) nr. 910/2014) is vereist
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van verzoeken tot deelname: 31/07/2025 12:00 +02:00
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Voorwaarden met betrekking tot de uitvoering van de opdracht: Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans les pièces contractuelles. Les conditions de paiement de CAP Ile-de-France sont à 45 jours à réception de la demande de paiement.
Elektronische facturering: Vereist
Rechtsvorm die moet worden aangenomen door een combinatie van inschrijvers aan wie een opdracht wordt gegund: Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également : en qualité de candidat individuel et en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements. Dans le cas où cette(ces) condition(s) ne serait(ent) pas respectée(s), l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées. En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché. La RATP refuse que des groupements soient constitués en cours de consultation.
Financiële regeling: Ressources propres Modalités de paiement : prix révisable Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement
5.1.15 Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Aanvullende categorieën kopers: Groupement de commandes
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16 Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: RATP
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal Administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RATP
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RATP
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: RATP
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RATP
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RATP
5.1 Technische ID van het kavel: LOT-0003
Titel: Lot 3 - Fourniture et livraison d'outillage électroportatif
Beschrijving: Le présent avis a pour objet la mise en place d'un accord cadre à commandes, mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum estimé à +30% du montant médian, pour une durée de 4 ans, ayant pour objet la Fourniture et livraison d'outillages électroportatifs pour le groupe RATP. Quelques exemples de produits : Boulonneuse à chocs, Meuleuse, Perceuse, Batterie. A titre indicatif, le bordereau des prix compte 213 références pour une quantité renseignée qui représente 97% des consommations estimées
Interne identificatiecode: 3-DHA_2025SFD21157
5.1.1 Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 42611000 Gereedschapswerktuigen voor speciale doeleinden
Aanvullende classificatie (cpv): 42637000 Gereedschapswerktuigen voor het boren of frezen van metaal
Aanvullende classificatie (cpv): 42652000 Elektromechanisch handgereedschap
Opties:
Beschrijving van de opties: La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
5.1.2 Plaats van uitvoering
Stad: Paris
Postcode: 75000
Onderverdeling land (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankrijk
Aanvullende informatie:
5.1.3 Geraamde duur
Looptijd: 1 460 Dag
5.1.4 Verlenging
Maximumaantal verlengingen: 0
5.1.6 Algemene informatie
Dit is een periodiek terugkerende aanbesteding
Voorbehouden deelname: Deelname is niet voorbehouden.
De namen en beroepskwalificaties van het voor de uitvoering van de opdracht ingezette personeel moeten worden vermeld: Vereist in inschrijving
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Deze aanbesteding is ook geschikt voor kleine en middelgrote ondernemingen (kmo’s): ja
Aanvullende informatie: CTA : B18 Quincaillerie, outillage
5.1.10 Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Rechtvaardiging voor het niet vermelden van de weging van de gunningscriteria: Les critères sont énoncés dans les documents du marché
5.1.11 Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12 Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Toegestaan
Een geavanceerd(e) of gekwalificeerd(e) elektronisch(e) handtekening of zegel (zoals omschreven in Verordening (EU) nr. 910/2014) is vereist
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van verzoeken tot deelname: 31/07/2025 12:00 +02:00
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Voorwaarden met betrekking tot de uitvoering van de opdracht: Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans les pièces contractuelles. Les conditions de paiement de CAP Ile-de-France sont à 45 jours à réception de la demande de paiement.
Elektronische facturering: Vereist
Rechtsvorm die moet worden aangenomen door een combinatie van inschrijvers aan wie een opdracht wordt gegund: Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également : en qualité de candidat individuel et en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements. Dans le cas où cette(ces) condition(s) ne serait(ent) pas respectée(s), l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées. En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché. La RATP refuse que des groupements soient constitués en cours de consultation.
Financiële regeling: Ressources propres Modalités de paiement : prix révisable Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement
5.1.15 Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Aanvullende categorieën kopers: Groupement de commandes
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16 Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: RATP
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal Administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RATP
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RATP
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: RATP
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RATP
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RATP
8. Organisaties
8.1 ORG-0001
Officiële naam: RATP
Registratienummer: 77566343801906
Postadres: 54 quai de la Rapée Cedex Paris 12
Stad: Paris
Postcode: 75599
Onderverdeling land (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankrijk
Telefoon: 01 58 76 13 60
Rollen van deze organisatie:
Koper
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt
Organisatie die inschrijvingen verwerkt
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures
Bemiddelingsorganisatie
8.1 ORG-0002
Officiële naam: Tribunal Administratif de Paris
Registratienummer: 17750005500013
Postadres: 7 rue de Jouy Paris Cedex 04
Stad: Paris
Postcode: 75181
Onderverdeling land (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankrijk
Telefoon: 0144594400
Rollen van deze organisatie:
Organisatie voor beroepsprocedures
Informatie over een aankondiging
Identificatiecode/versie van de aankondiging: cb63538a-40cc-4d0b-95b1-97cda9008946 - 01
Type formulier: Mededinging
Type aankondiging: Aankondiging van een opdracht of concessie – standaardregeling
Verzenddatum van de aankondiging: 04/07/2025 14:36 +00:00
Talen waarin deze aankondiging officieel beschikbaar is: Frans
Publicatienummer aankondiging: 00442283-2025
Nummer uitgave PB S: 128/2025
Datum van bekendmaking: 08/07/2025