N. 128/2025 - 00441074-2025 Veuillez trouver ci-dessous le marché public européen sélectionné.

mercredi 16 juillet 2025
FRA - Sujet: Fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes
Veuillez trouver ci-dessous le marché public européen sélectionné.
N. 128/2025 - 00441074-2025
Date de publication:07/07/2025
Date limite:12/08/2025
 
Type:Avis de marché – directive générale, régime ordinaire
Pays:FRA
Description succinte:
fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes
Pouvoir public:
OFFICE NATIONAL DES FORETS
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
44212227
Description:
Piquets.

LOT-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/
LOT-0013 https://www.marches-publics.gouv.fr/
LOT-0014 https://www.marches-publics.gouv.fr/
LOT-0015 https://www.marches-publics.gouv.fr/
LOT-0016 https://www.marches-publics.gouv.fr/


Texte en langue originale

France: Piquets
Fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes

128/2025 - 00441074-2025

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes
Description: fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant de la procédure: 82bbde62-26e7-4f5b-9bd1-543ad89332b2
Identifiant interne: 2025-8830-013
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44212227 Piquets

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 460 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Tuteurs épointés Robinier
Description: fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes (DT), comprenant les départements suivants : Ain, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie.
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44212227 Piquets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/09/2025
Durée: 10 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013

Titre: Tuteurs épointés Châtaignier
Description: Fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes (DT), comprenant les départements suivants : Ain, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie.
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44212227 Piquets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/09/2025
Durée: 10 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014

Titre: Jalonnettes bambou
Description: Fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes (DT), comprenant les départements suivants : Ain, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie.
Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44212227 Piquets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/09/2025
Durée: 10 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015

Titre: Protections individuelles manchon et tubes
Description: Fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes (DT), comprenant les départements suivants : Ain, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie.
Identifiant interne: 4

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44212227 Piquets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/09/2025
Durée: 10 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016

Titre: Autres Protections individuelles
Description: Fourniture et livraison de piquets, jalons tuteurs, protections individuelles pour les forêts publiques de la Direction territoriale Auvergne-Rhône-Alpes (DT), comprenant les départements suivants : Ain, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie.
Identifiant interne: 5

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44212227 Piquets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/09/2025
Durée: 10 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Numéro d’enregistrement: 66204311600489
Adresse postale: 143 RUE PIERRE CORNEILLE
Ville: Lyon 3ème
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: _hidden_@onf.fr
Téléphone: +33474451112
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 83c81366-4f89-4587-b2bf-b17b3a0b4f7f - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 07/07/2025 12:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 00441074-2025
Numéro de publication au JO S: 128/2025
Date de publication: 08/07/2025