N. 121/2017 - 246280-2017 Gelieve hieronder de geselecteerde Europese overheidsopdracht te vinden.

 
 AFDELING: AANBESTEDENDE DIENST 
 Commune de Saint-Gilles Place M. Van Meenen 39 Saint-Gilles 1060 Madame Maia Dudals Telefoon: +32 25360296 _hidden_@stgilles.irisnet.be Fax: +32 25360202 Vous pouvez obtenir les documents via l'URL suivant https://cloud.3p.eu/Downloads/1/596/EL/2017 
 AFDELING: VOORWERP VAN DE OPDRACHT 
 
Appel à demandes de participation - Piscine Victor Boin - mission d'étude pour la rénovation de la piscine.
 12 
Piscine V. Boin, Rue de la Perche 38 à 1060 Saint-Gilles.
 
Piscine Victor Boin - mission d'étude pour la rénovation de la piscine.
 
 AFDELING: JURIDISCHE, ECONOMISCHE, FINANCIËLE EN TECHNISCHE INLICHTINGEN 
 
Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion visés aux articles 20 §§1 et 1/1 de la loi du 15.6.2006 relative aux marchés publics et certains marchés de travaux, fournitures et de services et articles 61 à 66 de l'arrêté royal du 15.7.2011 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques.
1° Conformément à l'article 60 §1 er  le pouvoir adjudicateur vérifiera par moyens électroniques (Digiflow - Telemark) pour les soumissionnaires employant du personnel assujettis en Belgique qu'il est:
En règle quant au payement des cotisations sociales (ONSS);
Qu'il est assujetti à la TVA en Belgique;;
Qu'il n'est pas en situation de cessation d'activités ou déclarés en faillite.
2° Le soumissionnaire devra fournir au pouvoir adjudicataire un extrait du casier judiciaire d'une validité de au-moins encore 2 mois à la date de remise des offres, confirmant que le soumissionnaire ne se trouve pas dans un des cas visé à l'article 61 §1 er  et 2, 1°, 2°, 3° de l'AR du 15.7.2011.
Les soumissionnaires n'ayant pas de siège social en Belgique et/ou n'employant pas de personnel assujetti à la sécurité sociale en Belgique devront transmettre au pouvoir adjudicateur les documents suivants:
1° La preuve par un extrait de casier judiciaire du pays où il est installé qu'il ne se trouve pas dans un des cas cités à l'article 61 § 1 er  et 2 alinéa 1°,2° et 3°.
2° La preuve par une attestation délivrée par l'autorité compétente qu'il ne se trouve pas une des cas cités à l'article 61 2§ 5° et 6°.
3° Une déclaration sous serment ou une déclaration solennelle faite à une autorité administrative ou un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays d'origine certifiant que le soumissionnaire ne se trouve pas dans un des cas cités à l'article 61 §2 alinéas 4° et 7°.
Ces différents documents joints devront être accompagnés d'une traduction en français ou en néerlandais et certifiées exactes par un traducteur assermentés.
 
Voir point III.2.3.
 
Voir point III.2.3.
 
Les candidatures sont introduites sous la forme d'un dossier de candidature comprenant:
- Le formulaire relatif à l'introduction des candidatures annexé à l'avis de marché (cf. annexe 1 du présent cahier des charges) dûment complété, daté et signé.
Ainsi que les documents suivants:
- La preuve de l'inscription à l'Ordre des architectes ou de l'inscription à une organisation similaire dans un autre pays membre de l'Union européenne, d'une ou plusieurs personnes faisant partie de l'équipe de projet (attestation originale ou copie certifiée conforme et datée d'il y a un an au plus).
- Une présentation succincte de l'équipe de projet pressentie et des éventuels collaborateurs habituels ou pressentis (1 page A4 recto verso maximum).
- Une copie des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise et en particulier, du ou des responsables de l'exécution des services.
- Une liste des principaux services exécutés par le candidat au cours des trois dernières années, indiquant pour chacun des services le montant total final du marché de services ainsi que le montant total final du marché de travaux en découlant, la ou les date(s) clef(s) du projet ainsi que la nature privée ou publique du destinataire (1 page A4 recto verso maximum pour la liste complète).
- Une présentation détaillée de 3 références de dossiers d'études, pertinentes par rapport à l'objet du présent marché.
Chacune des 3 références présentées devra être:
- relatives à la construction ou à la rénovation de complexes sportifs publics, pour un montant de travaux minimum, pour deux des références de 750 000 EUR hors TVA, et de 3 000 000 EUR hors TVA pour la troisième référence,
- distinctes, id n'étant aucunement liés les unes avec les autres du point de vue de l'objet de la mission,
- déjà réalisées, id au moins au stade du permis d'urbanisme obtenu
En outre, une des trois références présentées devra plus spécifiquement concerner la rénovation d'une piscine publique dont l'année de construction est antérieure à 1970.
Enfin, chacune de ces trois références fera l'objet d'une présentation développée sur une page A4 recto-verso maximum et qui comprendra:
- Une présentation succincte du bâtiment en question (année de construction, année de classement éventuelle, destination(s), études et rénovations préalables éventuelles);
- Une présentation succincte du maître de l'ouvrage (public ou privé et année d'acquisition du bien);
- L'objet initial de la mission;
- Un historique et une description des différentes tâches effectuées par le prestataire pour rencontrer l'objet de la mission;
- Trois illustrations minimum du projet développé par le prestataire;
- Une justification succincte de la pertinence du choix de la référence par rapport à l'objet du présent marché et à l'ambition du maître de l'ouvrage.
- Une note d'intention, détaillant sur une page A4 recto-verso maximum les démarches et approche globales envisagées par le soumissionnaire pour mener à bien la mission en question dans le cadre du présent marché.
- Un planning théorique de réalisation de la mission, reprenant les différentes étapes jugées nécessaires selon le soumissionnaire pour mener à bien celle-ci, et une estimation des délais, en jours ouvrables, pour chacune de ces étapes. Cette estimation sera basée sur la proposition de délais présentée à la page 16 du présent cahier des charges, à hauteur du point 3.6 Paiement des honoraires. Si cette estimation dépasse les délais proposés, le soumissionnaire en précise les raisons.
La sélection qualitative sera ainsi réalisée sur la base de l'analyse des dossiers de candidature introduits par les candidats.
 
Voir ci-dessus.
 
 AFDELING: PROCEDURE 
 3 Criterium  1 Qualités fonctionnelles des espaces aménagés Weging: 30 Criterium  2 Qualité générale de la conception architecturale Weging: 30 Criterium  3 Qualités techniques et énergétiquement responsables du projet Weging: 30 Criterium  4 Prix Weging: 10 
4397
 Omstandigheden voor ontvangst van specificaties:  24/07/2017 23:59 25/07/2017 10:00 18/8/2017 120 
 AFDELING: AANVULLENDE INLICHTINGEN 
 
Visite du site requise:
Visite de site commune avec le fonctionnaire dirigeant et les candidats sélectionnés. Date de la visite communiquée ultérieurement.
 Conseil d'État Rue de la Science 33 Etterbeek 1040 Telefoon: +32 22349611 www.raadvst-consetat.be 23/06/2017 
 
 AFDELING: AANBESTEDENDE DIENST 
 Gemeente Sint-Gillis Van Meenenplein 39 Sint-Gillis 1060 Mevrouw Maia Dudals Telefoon: +32 25360296 _hidden_@stgilles.irisnet.be Fax: +32 25360202 U kan de opdrachtdocumenten op volgende website verkrijgen https://cloud.3p.eu/Downloads/1/596/EL/2017 
 AFDELING: VOORWERP VAN DE OPDRACHT 
 
Oproep tot aanvraag tot deelneming - Zwembad Victor Boin - Studieopdracht voor herinrichting van het zwembad.
 12 
Zwembad V. Boin, Wipstraat 38 te 1060 Sint-Gillis.
 
Zwembad Victor Boin - Studieopdracht voor herinrichting van het zwembad.
 
 AFDELING: JURIDISCHE, ECONOMISCHE, FINANCIËLE EN TECHNISCHE INLICHTINGEN 
 
Door in te schrijven op deze opdracht verklaart de inschrijver zich niet in een toestand van uitsluiting te bevinden, zoals bedoeld in artikel 20 §§1 en 1/1 van de wet van 15.6.2006 betreffende overheidsopdrachten en bepaalde opdrachten voor werken, leveringen en diensten en artikel 61 tot en met 66 van het koninklijk besluit van 15.7.2011 betreffende plaatsing overheidsopdrachten klassieke sectoren.
1° In overeenstemming met artikel 60 §1 zal de aanbestedende overheid met elektronische middelen nagaan (Digiflow - Telemarc) of de inschrijvers, die personeel tewerkstellen en waarvan ze onderworpen zijn in België, voldaan hebben aan:
Verplichtingen nakomen ten aanzien van de betaling van de Sociale bijdragen (RSZ);
Btw-plichtig zijn in België;
Zich niet in een toestand van activiteitstopzetting of faillissement bevinden;
2° De inschrijver zal een uittreksel van het strafregister moeten indienen met een geldigheid van nog minimum 2 maanden op de datum van de indiening van de offertes, bevestigend dat de inschrijver zich niet in een toestand bevindt zoals bedoeld in artikel 61 §1ste en 2de, 1°, 2°, 3° van het K.B. van 15.7.2011.
De inschrijvers die geen maatschappelijke zetel in België bezitten en/of geen personeel tewerkstellen onderworpen aan de Sociale Zekerheid in België zullen de volgende documenten aan de aanbestedende overheid moeten indienen;
1° Het bewijs via een uittreksel van het strafregister vanuit het land waar hij verblijft dat hij zich niet in een van de toestanden bevindt zoals genoemd in artikel 61 § 1ste en 2de alinea 1°, 2° en 3°.
2° Het bewijs via een attest afgeleverd door de bevoegde overheid dat hij zich niet in een van de toestanden bevindt zoals genoemd in artikel 61 2§ 5° en 6°.
3° Een verklaring onder eed of een plechtige verklaring afgelegd door een administratieve overheid of een notaris of een bevoegde beroepsorganisatie vanuit het oorsprongsland bevestigend dat de inschrijver zich niet in een van de toestanden bevindt zoals genoemd in artikel 61 §2 alinea's 4° en 7°.
Deze verschillende bijgevoegde documenten moeten vergezeld zijn van een gewaarmerkte vertaling opgemaakt in het Frans of Nederlands door een beëdigd vertaler.
 
Zie punt III.2.3.
 
Zie punt III.2.3.
 
De kandidaturen worden ingediend in vorm van een kandidatuurdossier dat bevat:
- Het kandidatuursformulier bijgevoerd aan het bericht van aanbesteding (cf. bijlage 1 van het huidige bestek) volledig ingevuld, gedateerd en ondertekend.
En de volgende documenten:
- Bewijs van inschrijving bij de orde van architecten (België) of de inschrijving in een soortelijk organisatie in een andere land lid van de Europese Unie, van een of meer personen van de ploeg voor het project (originele attest of conform kopij gedateerd van minder dans een jaar)
- Bondige voorstelling van de samenstelling van het benaderde team en de eventuele habituele of benaderde medewerkers (1 pagina A4 recto verso maximum).
- Afschrift van de studie- en beroepsdiploma's van de kandidaat en/of kaders van het bedrijf en in het bijzonder, van de werkwoordelijk voor de uitvoering van de werken.
- Een lijst van de belangrijkste diensten uitgevoerd gedurende de laatste drie jaren door de kandidaat, met vermelding voor elke van de verschillende diensten het uiteindelijke totale bedrag van de opdracht voor diensten en het uiteindelijke totale bedrag voor de opdracht van werken die ervan resulteert, de belangrijkste data van het project, particuliere of openbare aard van de ontvanger (1 pagina A4 recto verso maximum voor het volledig lijst).
- Een gedetailleerde beschrijving van 3 referenties van relevante studie van dossier in verband met het onderwerp van het huidige opdracht.
Elke van de drie referenties zou moeten zijn:
- In verband met het bouwen of het renovatie van openbare sport complex voor een bedrag voor werken van minimum 750 000 EUR excl. btw voor 2 van de referenties en van 3 000 000 EUR excl. voor de derde referentie.
- Afzonderlijk zijn, id niet aan de andere projecten verbonden uit het oogpunt van de missie,
- moet afgewerkt zijn, id ten minsten de vergunning al gekregen,
Evenwel, een van de 3 voorgesteld referentie zaal een herstelling van een openbare zwembad met een bouwjaar eerder dan 1970 betreffen.
Ten einden, elke van de 3 referentie zal voorgesteld zijn op een pagina A4 recto-verso maximum en zal bevatten:
- Een korte voorstel van het betrokken gebouw (bouwjaar, de mogelijke bescherming, de bestemming(en), de studies en herstellingen al gedaan)
- Een korte voorstel van de bouwheer (openbaar of privé en koopjaar)
- Oorspronkelijke doel van het missie;
- Geschiedenis en beschrijving van de verschillende taak uitgevoerd door de dienst verlener om de doel van de missie te ontmoeten;
- Minstens drie illustraties (foto's, plannen enz.) van het project, waaruit blijkt dat de kandidaat in staat is te voldoen aan de verwachtingen van de bouwheer;
- Een korte rechtvaardiging van het keus van die referentie in verband met het huidige opdracht en de verwachting van de bouwheer.
- Een intentie nota, op pagina A4 maximum en recto-verso, om de stap en denkwijze voorzien te tonen door de opdrachtnemer om de missie uit te voeren in het kader van de huidige opdracht.
- Een theoretische planning met de uitvoering van de missie, en de noodzakelijke stap volens het opdrachtnemer om die goed uit te voeren, en een schatting van de termijn met werkdagen voor elk stap. Deze schatting zal op basis van de termijn voorgesteld pagina 16 van de huidige bestek punt 3.6 Betaling van de prestaties gedaan zijn.
Als deze schatting meer dan het termijn voorgesteld in het SPB is, zal de opdrachtgever de reden daarvan geven.
De kwalitatieve selectie wordt dus op basis van de analyse van de kanidatuursdossiers die door de kandidaten ingevoegde zijn.
 
Zie hierboven.
 
 AFDELING: PROCEDURE 
 3 Criterium  1 Functionele kwaliteiten van de ingerichte ruimtes Weging: 30 Criterium  2 Algemene kwaliteit van het architecturale concept Weging: 30 Criterium  3 Technische en energie-efficiënte kwaliteiten van het project Weging: 30 Criterium  4 Prijs Weging: 10 
4397
 Omstandigheden voor ontvangst van specificaties:  24/07/2017 23:59 25/07/2017 10:00 18/8/2017 120 
 AFDELING: AANVULLENDE INLICHTINGEN 
 
Plaatsbezoek vereist:
Gezamenlijk plaatsbezoek met de leidende ambtenaar en de geselecteerde kandidaten. Datum van het bezoek later gecommuniceerd.
 Raad van State Wetenschapsstraat 33 Etterbeek 1040 Telefoon: +32 22349611 www.raadvst-consetat.be 23/06/2017