N. 118/2019 - 290532-2019 Gelieve hieronder de geselecteerde Europese overheidsopdracht te vinden.

 
 AFDELING: AANBESTEDENDE DIENST 
 Direction Infrastructure de Transport 0308.357.852_16607 Rue du Progrès 56 Bruxelles 1210 Direction Infrastructure de Transport Telefoon: +32 22774688 _hidden_@mobilit.fgov.be http://www.beliris.be https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=344603 https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=344603 https://eten.publicprocurement.be/etendering/viewWorkspacesBasedOnExtUrl.do?wsName=Beliris-1.26.1.21-F05 
 AFDELING: VOORWERP VAN DE OPDRACHT 
 
1.26.1.21. Extension du réseau de métro vers le Nord - Construction Ouvrages Gare du Nord
 Beliris-1.26.1.21-F05_0 
Le marché a pour objet la réalisation de tous les travaux nécessaires à la construction d’un passage sous les voies ferrées de la Gare du Nord à Bruxelles.
La construction de ce passage nécessitera la réalisation de 3 ouvrages distincts en génie civil qui consistent en:
- 2 puits de chantier,
- 1 passage souterrain sous les voies ferrées.
Pour plus d'information, veuillez consulter le cahier spécial des charges, gratuitement disponible en ligne sur le site internet https://enot.publicprocurement.be, en annexe à la présente publication.
 
Entre la rue du Progrès n o  86-88, dans le parking du Médical Centre détruit avant les travaux, et la Rue d’Aerschot, à hauteur des numéros 124 à 128.
 
Le marché a pour objet la réalisation de tous les travaux nécessaires à la construction d’un passage sous les voies ferrées de la Gare du Nord à Bruxelles.
La construction de ce passage nécessitera la réalisation de 3 ouvrages distincts en génie civil qui consistent en:
- 2 puits de chantier,
- 1 passage souterrain sous les voies ferrées.
Les travaux comprennent notamment: (liste non exhaustive)
- préparation du terrain: démontage/dessouchage d’arbres, de mobilier urbain, des revêtements de surface...
- réalisation d’un soutènement définitif en parois moulées des puits,
- terrassements et rabattement de la nappe à l’intérieur du puits + traitement des déblais et eaux de rabattement,
- réalisation des locaux techniques (radiers/voiles/escaliers/toitures),
- réalisation des galeries sous les voies ferrées et des voiles de soutènement en jet grouting,
- construction du passage sous voies,
- réalisation des étanchéités et égouttages,
- mise en place des équipements et installations hydrauliques pour l’exploitation du tunnel,
- remblais et remise en l’état de la rue d’Aerschot, des talus des voies ferrées et de la zone de parking d’Infrabel situé aux abords de la rue du Progrès.
Les nouveaux ouvrages Gare du nord s’implanteront entre la rue du Progrès n o  86-88, dans le parking du Médical Centre détruit avant les travaux, et la Rue d’Aerschot, à hauteur des numéros 124 à 128.
Les ouvrages sont réalisés entièrement en souterrain, et seuls les accès de service du personnel de la STIB seront visibles dans les Rues d’Aerschot et du Progrès.
Les différents travaux et leur phasage ne peuvent aucunement bloquer la circulation ferroviaire ou celle des trams.
Attention: les travaux sont à réaliser dans un site classé et/ou fréquenté quotidiennement par le public.
Outre le fait que l’adjudicataire devra gérer son chantier tenant compte de l’accessibilité aux piétons, il lui est signalé que tout matériel de chantier employé devra être adapté à la spécificité du site et être approuvé par le fonctionnaire-dirigeant.
Pour plus d'information, veuillez consulter le cahier spécial des charges, gratuitement disponible en ligne sur le site internet https://enot.publicprocurement.be, en annexe à la présente publication.
 Gunningscriteria Looptijd in dagen 1100 
Une visite obligatoire est prévue le 3.7.2019 (14:00).
Adresse: Rue du Progres 56 , 1210 Bruxelles.
 
 AFDELING: JURIDISCHE, ECONOMISCHE, FINANCIËLE EN TECHNISCHE INLICHTINGEN 
 
Droit d’accès-tiers (articles 67-73 de l’AR Passation)
Le soumissionnaire peut se prévaloir des capacités d’autres entités, quelle que soit la nature des liens juridiques existant entre lui-même et ces entités.
Le cas échéant, il doit apporter à l’adjudicateur la preuve qu’il disposera réellement pour l’exécution du marché des moyens nécessaires mis à disposition par de telles entités.
Pour les offres introduites par des groupements d'opérateurs économiques, les dispositions de la présente partie «droit d'accès» s'appliquent individuellement à tous les associés ainsi qu’aux tiers à la capacité desquels il est fait appel dans le cadre de la sélection qualitative.
Motifs d’exclusion (articles 67-69 et 151 loi + 67-69 de l’AR passation)
Motifs d’exclusion obligatoires:
Les motifs d’exclusion obligatoires tels que visés à l’article 67 de la Loi sont intégralement applicables à ce marché.
Motifs d’exclusion relatifs aux dettes fiscales et sociales
Les motifs d’exclusion relatifs aux dettes fiscales et sociales tels que visés à l’article 68 de la  li sont intégralement applicables à ce marché.
Motifs d’exclusion facultatifs:
Peut être exclu de l’accès au marché, à quelque stade que ce soit de la procédure, le soumissionnaire qui se trouve dans l’un des cas d’exclusion.
Extrait du casier judiciaire et/ ou une déclaration sur l’honneur: le soumissionnaire joint à son offre un extrait de leur casier judiciaire (ou d'un document équivalent, délivré par une instance judiciaire ou gouvernementale du pays d'origine ou de provenance) duquel il ressort que le soumissionnaire (ainsi que toute personne possédant une compétence de décision conférée par les statuts et les actes de la société) n'a pas été condamné pour un délit tel que visé à l'article 67 de la loi de 2016 et l'article 67 de l'AR Passation.
Le soumissionnaire joint à son offre une déclaration sur l’honneur dans laquelle il indique: «Dans les organes administratifs, de gestion ou de surveillance dudit soumissionnaire il n’y a pas des personnes physiques ou morales condamnées par un jugement définitif pour une ou plusieurs des infractions mentionnées à l’article 67, §1 de la loi de 17.6.2016» (voir article 67, §1, alinéa 5 loi 17.6.2016).
Remarque:
Les extraits du casier judiciaire à produire par les soumissionnaires belges ne peuvent pas dater de plus de 3 mois, à compter de la date de dépôt des offres. Pour les extraits produits par les soumissionnaires étrangers, le délai de validité est fonction de la réglementation du pays de provenance.
Le non-respect de la législation pénale environnementale et sociale engendrant des sanctions peut être considéré comme un délit entachant l'intégrité professionnelle. Dès que pareil fait constaté dans un jugement ou un arrêt ayant force de chose jugée, il peut constituer un motif d'exclusion, quel que soit le stade d'avancement de la procédure.
 
Cautionnement
(cf. articles 25-33 et 93 AR exécution)
L’adjudicataire doit, pour ce marché, constituer un cautionnement selon les modalités prévues par le cahier spécial des charges.
Pour plus d'information, veuillez consulter le point 1.1. Cautionnement à la page 30 et suivante des clauses administratives, gratuitement disponibles en ligne sur le site internet https://enot.publicprocurement.be, en annexe à la présente publication.
 
 AFDELING: PROCEDURE 
 Nummer van de aankondiging in het PB S: 2019/S 110-270097 Termijn voor ontvangst van projecten of deelnemingsaanvragen: 2019-09-10 Plaatselijke tijd: 11:00 Looptijd in maanden vanaf de datum van ontvangst van de inschrijving 10 Omstandigheden waarin de inschrijvingen worden geopend: Datum: 2019-09-10 Plaatselijke tijd: 11:00 
Il n'y a pas de séance publique d'ouverture des offres. Après l'ouverture des offres, le PV sera gratuitement disponible en ligne sur le site internet https://eten.publicprocurement.be
 
 AFDELING: AANVULLENDE INLICHTINGEN 
 
1) Le cahier spécial des charges complet doit être téléchargé en ligne sur le site internet https://enot.publicprocurement.be, en annexe à la présente publication. Le téléchargement est gratuit;
2) Le métré récapitulatif informatique doit être téléchargé en ligne sur le site internet https://enot.publicprocurement.be, en annexe à la présente publication. Le téléchargement est gratuit;
3) Les offres doivent être introduites via l'application électronique e-tendering (cf. art. 59 et s. de l'AR Passation). Pour plus d'information, voyez le point 1.2.2. à la page 16 et suivante des clauses administratives;
4) Les soumissionnaires doivent joindre à leur offre le DUME dûment complété (cf. art. 73 et 151 de la loi et art. 46 et s. de l’AR Passation). Pour plus d'information, voyez le point 2.2.1. à la page 17 et suivante des clauses administratives;
5) Le cahier spécial des charges prévoit une disposition particulière en matière de clauses sociales. Pour plus d’information, voyez l’annexe «Clauses sociales» du cahier spécial des charges;
6) Visite obligatoire le 3.7.2019 (14:00):
Vu la complexité du marché et le fait que le site n’est pas librement accessible, l’adjudicateur a décidé d’organiser une visite des lieux à l’intention des soumissionnaires potentiels.
La visite est obligatoire et est un préalable obligatoire, sous peine d’irrégularité, à la remise d’une offre. Il sera délivré à la fin de celle-ci une attestation de présence.
Par cette visite, le soumissionnaire pourra tenir compte de la situation existante sur le site, de son emplacement, de son environnement et des voies d'accès. Il s’ensuit, dès lors, que le soumissionnaire aura pris pleinement en considération la taille de l'entreprise et le niveau de difficulté des prestations à effectuer
Cette visite se tiendra le 3.7.2019 (14:00) à l’adresse suivante: Rue du Progrès 56, 1210 Bruxelles (au lieu de Rue du Progrès 189, 1030 Bruxelles).
Un court aperçu de l’objet du marché sera présenté lors de cette visite.
Afin de permettre un déroulement correct de la visite, les soumissionnaires potentiels qui souhaitent y assister sont priés de faire part de leur présence et parvenir leurs questions à l'adjudicateur par e-mail. L’adresse e-mail est _hidden_@mobilit.fgov.be. L’adjudicateur ne garantit pas que les questions qui ne lui seraient pas parvenues 2 jours ouvrables avant la visite, seront traitées pendant celle-ci.
Les soumissionnaires potentiels peuvent se présenter sur place avec 2 représentants maximum.
 Conseil d'État Rue de la Science 33 Bruxelles 1040 _hidden_@conseildetat.be http://www.raadvst-consetat.be 
Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'État, un recours
Peut être introduit endéans les 60 jours après cette publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'État, Rue de la Science 33, à 1040 Bruxelles.
 Datum van verzending van deze aankondiging: 2019-06-18 
 
 AFDELING: AANBESTEDENDE DIENST 
 Directie Vervoerinfrastructuur 0308.357.852_16607 Vooruitgangstraat 56 Brussel 1210 Directie vervoerinfrastructuur Telefoon: +32 22774688 _hidden_@mobilit.fgov.be http://www.beliris.be https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=344603 https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=344603 https://eten.publicprocurement.be/etendering/viewWorkspacesBasedOnExtUrl.do?wsName=Beliris-1.26.1.21-F05 
 AFDELING: VOORWERP VAN DE OPDRACHT 
 
1.26.1.21. Uitbreiding van het metronet naar het Noorden - constructie kunstwerken Noordstation
 Beliris-1.26.1.21-F05_0 
De opdracht heeft tot doel al het werk uit te voeren dat nodig is voor de aanleg van een spooronderdoorgang van het Noordstation in Brussel.
De bouw van deze onderdoorgang vereist de voltooiing van 3 afzonderlijke civieltechnische werken, nl.:
- 2 bouwputten,
- 1 spooronderdoorgang.
Voor meer informatie gelieve het bijzonder bestek te willen raadplegen, dat gratis online beschikbaar is op de website https://enot.publicprocurement.be in bijlage van onderhavige bekendmaking.
 
Tussen de nrs. 86-88 van de vooruitgangstraat in de parkeergarage van het Medical Centre dat vóór aanvang van de werken gesloopt wordt, en de Aarschotstraat, ter hoogte van nummers 124 tot 128.
 
De opdracht heeft tot doel al het werk uit te voeren dat nodig is voor de aanleg van een spooronderdoorgang van het Noordstation in Brussel.
De bouw van deze onderdoorgang vereist de voltooiing van 3 afzonderlijke civieltechnische werken, nl.:
- 2 bouwputten,
- 1 spooronderdoorgang.
De werken omvatten o.a. (niet limitatieve lijst):
- voorbereiding van het terrein; ontmanteling/sloop van bomen, straatmeubilair, oppervlakteverhardingen,
- uitvoering van een definitieve beschoeiing van de putten met diepwanden,
- grondwerken en grondwaterbemaling in de put en verwerking van de gronden voortkomende van het uitgraven en het bemalingswater,
- uitvoering van de technische lokalen (grondplaten/wanden/trappen/dakken),
- uitvoering van de galerijen onder de sporen en van de steunmuren in jet grouting,
- uitvoering van de spooronderdoorgang,
- uitvoering van de afdichtingen en riolering,
- installatie van de inrichtingen en hydraulische apparatuur voor de exploitatie van de tunnel,
- aanaarding en in goede staat brengen van de Aarschotstraat, de taluds van de sporen en de parkeerzone van Infrabel gelegen in de omgeving van de Vooruitgangstraat.
De nieuwe kunstwerken aan het Noordstation worden geplaatst tussen de nrs. 86-88 van de Vooruitgangstraat in de parkeergarage van het Medical centre dat vóór aanvang van de werken gesloopt wordt en de Aarschotstraat, ter hoogte van nummers 124 tot 128.
De kunstwerken zullen volledig ondergronds uitgevoerd worden en enkel de diensttoegangen voor het personeel van de MIVB zullen vanuit de Aarschotstraat en de Vooruitgangstraat zichtbaar zijn.
De verschillende werkzaamheden en hun fasering mogen geenszins  het trein- of tramverkeer hinderen.
Opgelet: de werken worden in een geklasseerde site uitgevoerd en/of die dagelijks door het publiek wordt bezocht.
De opdrachtnemer moet rekening houden met de toegankelijkheid voor voetgangers. Bovendien moet al het gebruikte werfmaterieel aangepast worden aan de specificiteit van de site en moet dit werfmaterieel goedgekeurd worden door de leidend ambtenaar.
Voor meer informatie gelieve het bijzonder bestek te willen raadplegen, dat gratis online beschikbaar is op de website https://enot.publicprocurement.be in bijlage van onderhavige bekendmaking.
 Gunningscriteria Looptijd in dagen 1100 
Een verplicht plaatsbezoek is op 3.7.2019 om 14:00. Gepland.
Adres: 56 Vooruitgangstraat, 1210 Brussel.
 
 AFDELING: JURIDISCHE, ECONOMISCHE, FINANCIËLE EN TECHNISCHE INLICHTINGEN 
 
Toegangsrecht - derden (artikelen 67-73 van het KB Plaatsing).
De inschrijver kan zich beroepen op de draagkracht van andere entiteiten, ongeacht de juridische aard van zijn band met die entiteiten.
In voorkomend geval moet hij de aanbesteder het bewijs leveren dat hij voor de uitvoering van de opdracht daadwerkelijk zal beschikken over de nodige middelen die ter beschikking worden gesteld door dergelijke entiteiten.
Voor de offertes die worden ingediend door combinaties van ondernemers zijn de bepalingen van dit deel "toegangsrecht" op elk lid afzonderlijk van toepassing, evenals op derden op wiens draagkracht men in het kader van de kwalitatieve selectie een beroep doet.
Uitsluitingsgronden (artikelen 67-69 en 151 wet en 67-69 van het KB plaatsing).
Verplichte uitsluitingsgronden: de verplichte uitsluitingsgronden zoals vermeld in artikel 67 van de Wet zijn integraal van toepassing op deze opdracht.
Uitsluitingsgronden in verband met fiscale en sociale schulden.
De uitsluitingsgronden in verband met fiscale en sociale schulden zoals vermeld in artikel 68 van de Wet zijn integraal van toepassing op deze opdracht.
Facultatieve uitsluitingsgronden: kan worden uitgesloten van toegang tot de opdracht, in eender welk stadium van de procedure, de inschrijver die zich bevindt in een van de gevallen van uitsluiting.
Uittreksel uit het strafregister en/of verklaring op eer: de inschrijver voegt bij zijn offerte een uittreksel uit het strafregister (of een evenwaardig document uitgereikt door een gerechtelijke instantie of overheidsinstantie van het land van oorsprong of herkomst) waaruit blijkt dat de inschrijver (alsook elke persoon met een beslissingsbevoegdheid hem toegewezen door de statuten en vennootschapsakten) niet veroordeeld is geweest voor een misdrijf bedoeld in art. 67 wet 2016 en art. 67 KB plaatsing.
De inschrijver voegt bij zijn offerte een verklaring op eer waaruit blijkt dat “In de bestuurs-, leidinggevende of toezichthoudende organen van de inschrijver geen natuurlijke- of rechtspersonen zetelen dewelke conform een onherroepelijke vonnis veroordeeld zijn om 1 of meerdere van de misdrijven vermeld in artikel 67, §1 van de Wet van 17.6.2016” (zie artikel 67, §1, alinea 5, Wet 17.6.2016).
Opmerking: de uittreksels uit het strafregister aan te leveren door de Belgische inschrijvers zijn niet ouder dan 3 maanden te rekenen vanaf de datum van de indiening van de offertes. Voor uittreksels ingediend door de buitenlandse inschrijvers is de geldigheidstermijn afhankelijk van de regelgeving in het land van herkomst. De niet-naleving van strafrechtelijk sanctioneerbare milieu-en sociale wetgeving kan worden geacht een misdrijf te zijn dat de professionele integriteit aantast. Van zodra deze wordt vastgesteld in een in kracht van gewijsde gegaan vonnis of arrest kan deze worden aangewend als uitsluitingsgrond, ongeacht de stand van de procedure.
 
Borgtocht (cfr. artikelen 25-33 en 93 KB uitvoering).
De opdrachtnemer moet een borgtocht stellen overeenkomstig de in het bijzonder bestek voorziene bepalingen.
Voor meer informatie gelieve het punt 1.1. Borgtocht op pagina 30 en de volgende van de administratieve clausules te willen raadplegen, die gratis online beschikbaar zijn op de website: https://enot.publicprocurement.be, in bijlage van onderhavige bekendmaking
 
 AFDELING: PROCEDURE 
 Nummer van de aankondiging in het PB S: 2019/S 110-270097 Termijn voor ontvangst van projecten of deelnemingsaanvragen: 2019-09-10 Plaatselijke tijd: 11:00 Looptijd in maanden vanaf de datum van ontvangst van de inschrijving 10 Omstandigheden waarin de inschrijvingen worden geopend: Datum: 2019-09-10 Plaatselijke tijd: 11:00 
Er is geen openbare zitting voor de opening van de offertes. Na de opening zal het PV gratis online beschikbaar zijn op de volgende website: https//eten.publicprocurement.be
 
 AFDELING: AANVULLENDE INLICHTINGEN 
 
1) Het volledig bijzonder bestek moet online worden gedownload op de website https://enot.publicprocurement.be in bijlage van onderhavige publicatie. Het downloaden is gratis;
2) De samenvattende opmeting dient online te worden gedownload op de website https://enot.publicprocurement.be in bijlage van onderhavige publicatie. Het downloaden is gratis;
3) De offertes moeten via de elektronische applicatie e-Tendering worden ingediend. (cf. Art. 59 e.v. + Art. 84 KB Plaatsing) voor meer informatie, zie punt 1.2.2. op pagina 16 en de volgende van de administratieve clausules;
4) De inschrijvers dienen het naar behoren ingevulde UEA aan hun offerte toe te voegen (cf. art 73 en 151 van de Wet en 46 e.v. KB Plaatsing). Voor meer informatie, zie punt 2.2.1. op pagina 17 en de volgende van de administratieve clausules;
5) Het bijzonder bestek voorziet een bijzondere bepaling inzake sociale clausules. Voor meer informatie, zie bijlage 'Sociale clausules' van het bijzonder bestek;
6) Verplicht plaatsbezoek op 3.7.2019 om 14:00.
Gelet op de complexiteit van de opdracht en het feit dat de site niet vrij toegankelijk is, heeft de aanbesteder beslist een plaatsbezoek te organiseren voor de potentiële inschrijvers.
Het plaatsbezoek is verplicht en moet verplicht voorafgaan aan de indiening van de offerte, op straffe van onregelmatigheid van de offerte. Hiertoe zal een aanwezigheidsattest worden bezorgd.
Door het plaatsbezoek kon de inschrijver rekening houden met de bestaande toestand op de site, de ligging ervan, de omgeving en de toegangswegen. Bijgevolg wordt verondersteld dat de inschrijver zich ten volle rekenschap heeft gegeven van de omvang van de aanneming en de moeilijkheidsgraad van de uit te voeren prestaties.
Dit plaatsbezoek zal doorgaan op 3.7.2019 om 14:00 op het volgende adres: Vooruitgangstraat 56, 1210 Brussel (in plaats van Vooruitgangstraat 189, 1030 Brussel).
Tijdens dit plaatsbezoek zal eerst een kort overzicht worden gegeven van het voorwerp van de opdracht.
Teneinde het plaatsbezoek ordentelijk te laten verlopen, worden de potentiële inschrijvers die wensen aanwezig te zijn, verzocht om hun aanwezigheid en hun vragen aan de aanbesteder te bezorgen via e-mail. Het e-mailadres is: _hidden_@mobilit.fgov.be
De aanbesteder garandeert niet dat de vragen die minder dan 2 werkdagen voor het plaatsbezoek bij de aanbesteder zijn toegekomen, tijdens dit plaatsbezoek zullen worden behandeld.
De potentiële inschrijvers mogen ter plaatse met maximum 2 vertegenwoordigers komen.
 Raad van State Wetenschapsstraat 33 Brussel 1040 _hidden_@conseildetat.be http://www.raadvst-consetat.be 
Overeenkomstig de gecoördineerde wetten op de Raad van State kan beroep worden ingediend binnen 60 dagen na deze bekendmaking. Het verzoekschrift hiertoe dient bij ter post aangetekende brief aan de Raad van State, Wetenschapsstraat 33, te 1040 Brussel, te worden toegezonden.
 Datum van verzending van deze aankondiging: 2019-06-18