N. 719128 - Beliris-7.6.3.2 (152f5625-3623-40f4-8801-d7ba5be00d26) Gelieve hieronder de geselecteerde Belgische overheidsopdracht te vinden.
woensdag 16 juli 2025
Onderwerp: 7.6.3.2. Accord cadre - Assistance technique au maître d’ouvrage en économie circulaire - Marché de services - Procédure ouverte
Gelieve hieronder de geselecteerde Belgische overheidsopdracht te vinden.
Beknopte beschrijving
: Le marché comprend: • L’accompagnement des bureaux d’études dans l’application et le suivi de l’outil GRO et la rédaction des documents s’y rapportant, à différentes étapes du projet, dans la langue du bureau d’études • L’établissement d’un plan en matière de durabilité selon les principes GRO, bilingue; • L’établissement d’un quick audit réemploi, bilingue • L’établissement d’un inventaire réemploi, bilingue • L’accompagnement des bureaux d’études dans l’exploitation effective de l’inventaire réemploi dans le projet, dans la langue du bureau d’études • L’accompagnement des bureaux d’études dans l’établissement des documents nécessaires à l’attribution du/des marchés d’exécution des travaux (e .a. clauses (administratives et techniques) métrés, plans, …) -peu importe leurs allotissement ou phasage, dans la langue du bureau d’études, • L’établissement d’inventaire de déconstruction afin de planifier la gestion des déchets produits sur le chantier, bilingue • Le suivi lors de l’exécution des travaux du respect des exigences circulaires par l'entrepreneur, dans la langue de l’entrepreneur, • L’analyse des certifications environnementales possibles ; bilingue, • Le partage d’expérience et de connaissances avec les collaborateurs de Beliris, bilingue • Le monitoring de l’impact financier et de l’impact « durable » grâce à l’outil GRO, bilingue, • L’établissement des projets de procès-verbaux des réunions auxquelles l’adjudicataire participe, dans la langue du bureau d’études en phase étude ou celles de l’entrepreneur en phase chantier ; * la participation au processus informatif : Aux différentes étapes du projet, le prestataire sera tenu de fournir les documents nécessaires aux différents stades (présentations, visuels, documents d’information) … à destination des partenaires et riverains. L’attention du soumissionnaire est attirée sur fait que la mission impliquera l’organisation et la participation à de nombreuses réunions et un bon bilinguisme (FR/NL).
| N. 719128 (152f5625-3623-40f4-8801-d7ba5be00d26) | |
| Relatie: 152f5625-3623-40f4-8801-d7ba5be00d26 | |
| Referentienummer: | Beliris-7.6.3.2 |
| Publicatie datum: | 25/10/2024 |
| Uiterste datum: | 12/11/2024 |
| Type: |
competition cn-standard (16) Aankondiging van een opdracht – algemene richtlijn, standaardregeling |
| Procedure type: | Openbare procedure |
| Market type: | Diensten |
| Regio: | Brussel |
| Aanbestedende overheid
: SPF Mobilité et Transports , rue du Progrès 56, 1210 Saint-Josse-ten-Noode BEL +32 22773111 |
|
| Publicatie JOUE: | Nee |
| Publicatie BDA: | Ja |
| Send Eten: | Nee |
| Forum: | Ja |
| Eauctions: | Nee |
| Eawarding: | Nee |
| Terms of reference documents: | Nee |
| Accompanying documents: | Ja |
| Overheidsopdracht gelezen/gecontroleerd door Govex: | Ja |
| Extra informatie toegevoegd door Govex: | Nee |
Versies
| Publicatie datum | NO_DOC_EXT | Relatie | Versie |
|---|---|---|---|
| 25/10/2024 | 78f3e361-c134-4e90-a283-1e19dfd8509d | 152f5625-3623-40f4-8801-d7ba5be00d26 | 3 |
| 15/10/2024 | 01dc1401-d0a8-4080-8085-9319956d3e5c | 152f5625-3623-40f4-8801-d7ba5be00d26 | 2 |
| 18/09/2024 | 1e2cd7f8-4562-489b-b5fe-5e83dac3436e | 152f5625-3623-40f4-8801-d7ba5be00d26 | 1 |
Criterias
SELECTION
LOT-0001
tp-abil - B.2.4.1. Capacité technique et professionnelle : Equipe (cf. art. 68 AR Passation) L'équipe proposée est composée des compétences essentielles et supplémentaires (cf 2.1 formulaire de sélection). • Lors de la sélection qualitative, Beliris vérifiera les compétences essentielles. EVALUATION : Si le soumissionnaire ne démontre pas qu'il possède toutes les compétences essentielles requises, le soumissionnaire ne sera pas sélectionné. DOCUMENTS à joindre à l’offre : • Le formulaire de sélection dans lequel le soumissionnaire complète les informations demandées concernant les compétences essentielles (tableau 2.1). • Les curricula vitae qui justifient les compétences essentielles et que l'équipe chargée de l'exécution du marché est composée des profils suivants : o CV prestataire senior (arch/ir/ir-arch) ou expérience démontrée de >10 ans dans le domaine de la construction ; o CV prestataire junior (arch/ir/ir-arch) ou expérience démontrée de >5 ans dans le domaine de la construction.
LOT-0001
tp-abil - B.2.4.1. Capacité technique et professionnelle : Equipe (cf. art. 68 AR Passation) L'équipe proposée est composée des compétences essentielles et supplémentaires (cf 2.1 formulaire de sélection). • Lors de la sélection qualitative, Beliris vérifiera les compétences essentielles. EVALUATION : Si le soumissionnaire ne démontre pas qu'il possède toutes les compétences essentielles requises, le soumissionnaire ne sera pas sélectionné. DOCUMENTS à joindre à l’offre : • Le formulaire de sélection dans lequel le soumissionnaire complète les informations demandées concernant les compétences essentielles (tableau 2.1). • Les curricula vitae qui justifient les compétences essentielles et que l'équipe chargée de l'exécution du marché est composée des profils suivants : o CV prestataire senior (arch/ir/ir-arch) ou expérience démontrée de >10 ans dans le domaine de la construction ; o CV prestataire junior (arch/ir/ir-arch) ou expérience démontrée de >5 ans dans le domaine de la construction.
SELECTION
LOT-0001
tp-abil - B.2.4.2. Capacité technique et professionnelle, exécution des services de type spécifié – les références Le soumissionnaire présente 2 références, qu’il estime pertinentes au regard de l’objet, des enjeux et des ambitions du présent marché, répondant aux conditions minimum, et démontrant certaines capacités (cf 2.2 formulaire de sélection). Ce critère sera évalué tenant compte notamment : - du niveau atteint par le soumissionnaire pour chaque capacité - de la pertinence du choix des références par rapport à l’objet du marché - de la pertinence du choix de la/des références proposée(s) pour démontrer chaque capacité DOCUMENTS à joindre à l’offre : Les références porteront sur des guidances en maitrise d’ouvrage public en matière de construction durable et circularité des 5 dernières années. Les références en autant d’annexes à ce formulaire (maximum 2 A4 recto par référence) • Pour chaque référence, le soumissionnaire joint à son offre un résumé comprenant au moins : o le commanditaire du marché et ses coordonnées de contact, o la superficie plancher du bâtiment inventorié, o le lieu d’exécution du marché o le stade d’avancement du projet o les phases suivies par l’accompagnement • Le formulaire de sélection dans lequel le soumissionnaire complète 1. le tableau de synthèse concernant la présentation des références. 2. les informations demandées concernant les conditions minimales des références (tableau 1). 3. les informations demandées concernant les capacités (cf infra) (tableau 2 – maximum 1 A4 recto par capacité).
LOT-0001
tp-abil - B.2.4.2. Capacité technique et professionnelle, exécution des services de type spécifié – les références Le soumissionnaire présente 2 références, qu’il estime pertinentes au regard de l’objet, des enjeux et des ambitions du présent marché, répondant aux conditions minimum, et démontrant certaines capacités (cf 2.2 formulaire de sélection). Ce critère sera évalué tenant compte notamment : - du niveau atteint par le soumissionnaire pour chaque capacité - de la pertinence du choix des références par rapport à l’objet du marché - de la pertinence du choix de la/des références proposée(s) pour démontrer chaque capacité DOCUMENTS à joindre à l’offre : Les références porteront sur des guidances en maitrise d’ouvrage public en matière de construction durable et circularité des 5 dernières années. Les références en autant d’annexes à ce formulaire (maximum 2 A4 recto par référence) • Pour chaque référence, le soumissionnaire joint à son offre un résumé comprenant au moins : o le commanditaire du marché et ses coordonnées de contact, o la superficie plancher du bâtiment inventorié, o le lieu d’exécution du marché o le stade d’avancement du projet o les phases suivies par l’accompagnement • Le formulaire de sélection dans lequel le soumissionnaire complète 1. le tableau de synthèse concernant la présentation des références. 2. les informations demandées concernant les conditions minimales des références (tableau 1). 3. les informations demandées concernant les capacités (cf infra) (tableau 2 – maximum 1 A4 recto par capacité).
AWARD
LOT-0001
price - Critère 1 – Prix (60 points) Pour l’analyse du présent critère, le prix total (P) correspond au prix inscrit par le soumissionnaire sur le formulaire d’offre et l’inventaire. Le prix total remis par le soumissionnaire (T) est évalué au moyen de la formule suivante : - si T = Tmin => 60 points - si T ≥ 2 * Tmin => 0 points - si rien de ce qui précède n’est d’application, la formule suivante est valable: Y = [2 – (T/Tmin)] * 60 où : Y = points T = prix total remis par le soumissionnaire Tmin = prix total de l’offre du soumissionnaire le moins-disant
LOT-0001
price - Critère 1 – Prix (60 points) Pour l’analyse du présent critère, le prix total (P) correspond au prix inscrit par le soumissionnaire sur le formulaire d’offre et l’inventaire. Le prix total remis par le soumissionnaire (T) est évalué au moyen de la formule suivante : - si T = Tmin => 60 points - si T ≥ 2 * Tmin => 0 points - si rien de ce qui précède n’est d’application, la formule suivante est valable: Y = [2 – (T/Tmin)] * 60 où : Y = points T = prix total remis par le soumissionnaire Tmin = prix total de l’offre du soumissionnaire le moins-disant
AWARD
LOT-0001
quality - Critère 2 – Méthodologie de travail (40 points) Beliris veut s'assurer que les soumissionnaires sont capables d'exécuter la mission avec un niveau de qualité approprié. A cet effet, le soumissionnaire rédige une note méthodologique (cf 2.3 formulaire de sélection) La note méthodologique sera appréciée selon les critères suivants : Le soumissionnaire développe sa proposition (méthodologie) d’accompagnement du bureau d’étude et de la maitrise d’ouvrage dans l’utilisation et l’application de l’outil GRO. Ce, depuis la phase de conception jusqu’à la réception provisoire de l’initiative. (15 points) (maximum 1 A4, recto); La liste des projets illustrant le suivi GRO – en tant qu’accompagnateur de la maitrise d’ouvrage ou membre de l’équipe de conception. (5 points) (maximum 1 A4, recto); Le soumissionnaire développe sa proposition (méthodologie) d’accompagnement du bureau d’étude et de la maitrise d’ouvrage dans la mise en application du concept de circularité des ressources – sur base de l’inventaire réemploi et la rédaction de l’inventaire déconstruction (la planification de la gestion des déchets produits sur le chantier en vue de les valoriser « en ressource » à leur plus haut potentiel (upcycling plutôt que downcycling)). (15 points) (maximum 1 A4, recto); La liste des projets illustrant les inventaires d’amiante – en tant qu’accompagnateur de la maitrise d’ouvrage ou membre de l’équipe de conception. (5 points) (maximum 1 A4, recto);
LOT-0001
quality - Critère 2 – Méthodologie de travail (40 points) Beliris veut s'assurer que les soumissionnaires sont capables d'exécuter la mission avec un niveau de qualité approprié. A cet effet, le soumissionnaire rédige une note méthodologique (cf 2.3 formulaire de sélection) La note méthodologique sera appréciée selon les critères suivants : Le soumissionnaire développe sa proposition (méthodologie) d’accompagnement du bureau d’étude et de la maitrise d’ouvrage dans l’utilisation et l’application de l’outil GRO. Ce, depuis la phase de conception jusqu’à la réception provisoire de l’initiative. (15 points) (maximum 1 A4, recto); La liste des projets illustrant le suivi GRO – en tant qu’accompagnateur de la maitrise d’ouvrage ou membre de l’équipe de conception. (5 points) (maximum 1 A4, recto); Le soumissionnaire développe sa proposition (méthodologie) d’accompagnement du bureau d’étude et de la maitrise d’ouvrage dans la mise en application du concept de circularité des ressources – sur base de l’inventaire réemploi et la rédaction de l’inventaire déconstruction (la planification de la gestion des déchets produits sur le chantier en vue de les valoriser « en ressource » à leur plus haut potentiel (upcycling plutôt que downcycling)). (15 points) (maximum 1 A4, recto); La liste des projets illustrant les inventaires d’amiante – en tant qu’accompagnateur de la maitrise d’ouvrage ou membre de l’équipe de conception. (5 points) (maximum 1 A4, recto);
Extracten
België: Dienstverlening op het gebied van architectuur, bouwkunde, civiele techniek en inspectie
7.6.3.2. Raamovereenkomst - Technische ondersteuning voor de kringloopeconomie - Dienstenopdracht - Openbare procedure
Aankondiging van een opdracht of concessie – standaardregeling - Wijziging van een aankondiging
1. Koper
1.1 Koper
Officiële naam: FOD Mobiliteit en Vervoer
Rechtsvorm van de koper: Centrale overheidsinstantie
Activiteit van de aanbestedende dienst: Algemene overheidsdiensten
2. Procedure
2.1 Procedure
Titel: 7.6.3.2. Raamovereenkomst - Technische ondersteuning voor de kringloopeconomie - Dienstenopdracht - Openbare procedure
Beschrijving: De opdracht omvat: • De begeleiding van de studiebureaus bij het toepassen en opvolgen van de GRO-tool en het opstellen van hiermee verband houdende documenten in verschillende fasen van het project, in de taal van het studiebureau • De opstelling van een plan inzake duurzaamheid volgens de GRO-principes, tweetalig; • De opmaak van een quick audit inzake hergebruik, tweetalig • De opmaak van een hergebruiksinventaris, tweetalig • De begeleiding van de studiebureaus bij het effectief exploiteren van de hergebruikinventaris in het project, in de taal van het studiebureau. • De begeleiding van de studiebureaus bij het opstellen van de documenten die nodig zijn voor de gunning van de opdracht(en) voor de uitvoering van de werken (bv. clausules (administratief en technisch), meetstaten, plannen) - ongeacht hun toewijzing of fasering, in de taal van het studiebureau. • De opstelling van een deconstructie-inventaris om het beheer van ter plaatse geproduceerd afval te plannen, tweetalig • De opvolging bij de uitvoering van de werken van de naleving van de circulaire eisen door de aannemer, in de taal van de aannemer, • De analyse van de mogelijke milieucertificaten; tweetalig, • Het delen van ervaring en kennis met de medewerkers van Beliris, tweetalig • De monitoring van de financiële en "duurzame" impact met behulp van de GRO-tool, tweetalig, • De opstelling van ontwerpnotulen van vergaderingen die door de opdrachtnemer worden bijgewoond, in de taal van het studiebureau tijdens de studiefase of die van de aannemer tijdens de werffase; * de deelname aan het informatieproces: In de verschillende stadia van het project zal de projectontwerper de nodige documenten moeten verstrekken (presentaties, visuals, plannen, informatiedocumenten ...…) ten behoeve van de bewoners en omwonenden; De aandacht van de inschrijver wordt gevestigd op het feit dat de opdracht, de organisatie en deelname aan talrijke vergaderingen met zich meebrengt en een goede tweetaligheid (FR/NL) vergt.
Identificatiecode van de procedure: 1064ce3e-4491-45e7-a87c-c51789aa2adc
Interne identificatiecode: Beliris-7.6.3.2
Type procedure: Openbaar
De procedure wordt versneld: neen
2.1.1 Doel
Aard van het contract: Diensten
Belangrijkste classificatie (cpv): 71000000 Dienstverlening op het gebied van architectuur, bouwkunde, civiele techniek en inspectie
2.1.4 Algemene informatie
Rechtsgrondslag:
Richtlijn 2014/24/EU
2.1.6 Gronden voor uitsluiting
Louter nationale uitsluitingsgronden: Zie BB
5. Perceel
5.1 Technische ID van het kavel: LOT-0001
Titel: Beliris-7.6.3.2 - 1
Beschrijving: De opdracht omvat: • De begeleiding van de studiebureaus bij het toepassen en opvolgen van de GRO-tool en het opstellen van hiermee verband houdende documenten in verschillende fasen van het project, in de taal van het studiebureau • De opstelling van een plan inzake duurzaamheid volgens de GRO-principes, tweetalig; • De opmaak van een quick audit inzake hergebruik, tweetalig • De opmaak van een hergebruiksinventaris, tweetalig • De begeleiding van de studiebureaus bij het effectief exploiteren van de hergebruikinventaris in het project, in de taal van het studiebureau. • De begeleiding van de studiebureaus bij het opstellen van de documenten die nodig zijn voor de gunning van de opdracht(en) voor de uitvoering van de werken (bv. clausules (administratief en technisch), meetstaten, plannen) - ongeacht hun toewijzing of fasering, in de taal van het studiebureau. • De opstelling van een deconstructie-inventaris om het beheer van ter plaatse geproduceerd afval te plannen, tweetalig • De opvolging bij de uitvoering van de werken van de naleving van de circulaire eisen door de aannemer, in de taal van de aannemer, • De analyse van de mogelijke milieucertificaten; tweetalig, • Het delen van ervaring en kennis met de medewerkers van Beliris, tweetalig • De monitoring van de financiële en "duurzame" impact met behulp van de GRO-tool, tweetalig, • De opstelling van ontwerpnotulen van vergaderingen die door de opdrachtnemer worden bijgewoond, in de taal van het studiebureau tijdens de studiefase of die van de aannemer tijdens de werffase; * de deelname aan het informatieproces: In de verschillende stadia van het project zal de projectontwerper de nodige documenten moeten verstrekken (presentaties, visuals, plannen, informatiedocumenten ...…) ten behoeve van de bewoners en omwonenden; De aandacht van de inschrijver wordt gevestigd op het feit dat de opdracht, de organisatie en deelname aan talrijke vergaderingen met zich meebrengt en een goede tweetaligheid (FR/NL) vergt.
Interne identificatiecode: 1
5.1.1 Doel
Aard van het contract: Diensten
Belangrijkste classificatie (cpv): 71000000 Dienstverlening op het gebied van architectuur, bouwkunde, civiele techniek en inspectie
5.1.2 Plaats van uitvoering
Onderverdeling land (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Land: België
Aanvullende informatie:
5.1.3 Geraamde duur
Andere looptijd: Onbekend
5.1.6 Algemene informatie
Voorbehouden deelname: Deelname is niet voorbehouden.
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): neen
5.1.9 Selectiecriteria
Criterium:
Type: Technische en beroepsbekwaamheid
Beschrijving: B.2.4.1. Technische en beroepsbekwaamheid: team (cf. art. 68 KB Plaatsing) Het voorgestelde team bestaat uit essentiële en bijkomende competenties (cf 2.1 selectieformulier). • Bij de kwalitatieve selectie verifieert Beliris de essentiële competenties. BEOORDELING: Indien de inschrijvers niet aantoont te beschikken over alle gevraagde essentiële competenties, dan zal de inschrijvers niet geselecteerd worden. Bij de offerte te voegen DOCUMENTEN: • Het selectieformulier waarin de inschrijvers de informatie invult met betrekking tot de essentiële competenties (tabel 2.1). • De curricula vitae die de essentiële competenties bewijzen en dat het team dat verantwoordelijk is voor de uitvoering van de opdracht bestaat uit de volgende profielen: o CV senior dienstverlener (arch/ir/ir-arch) of aantoonbare ervaring van >10 jaar in de bouwsector; o CV junior dienstverlener (arch/ir/ir-arch) of aantoonbare ervaring van >5 jaar in de bouwsector.
Criterium:
Type: Technische en beroepsbekwaamheid
Beschrijving: B.2.4..2. Technische en beroepsbekwaamheid, uitvoering van de diensten van het gespecificeerde type – de referenties De inschrijvers legt 2 referenties voor, die gekozen werden op basis van het voorwerp, de uitdagingen en de ambities van deze opdracht, die voldoen aan de minimumvoorwaarden en die een aantal bekwaamheden aantonen (cf 2.2 selectieformulier). Dit criterium wordt beoordeeld rekening houdende o.a. met: - het niveau van elke door de inschrijvers aangetoonde capaciteit - de relevantie van de keuze van referenties ten opzichte van het voorwerp van de overeenkomst - de relevantie van de keuze van de voorgestelde referentie(s) om elke capaciteit aan te tonen Bij de offerte te voegen DOCUMENTEN: De referenties moeten betrekking hebben op richtlijnen voor overheidsopdrachten op het gebied van duurzaam bouwen en circulariteit in de afgelopen 5 jaar. De referenties in evenveel bijlagen bij het selectieformulier (maximaal 2 A4-recto per referentie). • Voor elke referentie moet de inschrijver bij zijn offerte een samenvatting voegen die minstens het volgende bevat: o de opdrachtgever en zijn contactgegevens, o het vloeroppervlak van het geïnventariseerde gebouw, o de plaats van uitvoering van de opdracht o de vorderingsstaat van het project o de door de begeleiding opgevolgde fasen • Het selectieformulier waarin de inschrijvers 1. de synthesetabel invult met betrekking tot de voorstelling van de referenties. 2. de informatie invult met betrekking tot de minimumvoorwaarden inzake de referenties (tabel 1). 3. de informatie invult met betrekking tot de bekwaamheden (cf infra) (tabel 2 – maximaal 1 A4-recto per bekwaamheid).
5.1.10 Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Criterium 1 – Prijs (60 punten) Voor de analyse van onderhavig criterium, stemt de totale prijs (P) overeen met de prijs die door de inschrijver in het offerteformulier en de inventaris werd opgegeven. De door de inschrijver opgegeven totaalprijs (T) wordt geëvalueerd door middel van volgende formule: - wanneer T = Tmin => 60 punten - wanneer T ≥ 2 * Tmin => 0 punten - wanneerniets van hetgeen hier voorafgaat van toepassing is, geldt de volgende formule: Y = [2 – (T/Tmin)] * 60 waarin : Y = punten T = door de inschrijver opgegeven totaalprijs Tmin = totale offerteprijs van de goedkoopste inschrijver
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Criterium 2 – Werkmethodologie (40 punten) De aanbestedende overheid wil zich ervan vergewissen dat de kandidaten in staat zijn de opdracht volgens een passend kwaliteitsniveau uit te voeren. Daartoe stelt de inschrijvers een methodologienota op (zie 2.3 selectieformulier) De methodologienota zal beoordeeld worden via volgende criteria: De inschrijver ontwikkelt zijn voorstel (methodologie) voor de begeleiding van het studiebureau en de bouwheer in het gebruik en de toepassing van de GRO-tool. Dit vanaf de ontwerpfase tot aan de voorlopige oplevering van het initiatief. (15 punten) (maximaal 1 A4, recto); De lijst van de projecten die de GRO-opvolging – als begeleider van de bouwheer of het ontwerpteam illustreren. (5 punten) (maximaal 1 A4, recto); De inschrijver werkt zijn voorstel (methodologie) uit om het studiebureau en de bouwheer te begeleiden bij de toepassing van het concept van de circulariteit van hulpbronnen - op basis van de hergebruiksinventaris en de opstelling van de deconstructie-inventaris (planning van het beheer van afval dat op de bouwplaats wordt geproduceerd met het oog op het valoriseren ervan "als hulpbron" tegen hun grootste potentieel (upcycling in plaats van downcycling)). (15 punten) (maximaal 1 A4, recto); De lijst van de projecten die de asbestinventarissen – als begeleider van de bouwheer of het ontwerpteam illustreren. (5 punten) (maximaal 1 A4, recto);
5.1.11 Aanbestedingsstukken
Adres van de aanbestedingsstukken: https://www.publicprocurement.be/publication-workspaces/152f5625-3623-40f4-8801-d7ba5be00d26/documents
Ad-hoccommunicatiekanaal:
5.1.12 Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Nederlands, Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Een geavanceerd(e) of gekwalificeerd(e) elektronisch(e) handtekening of zegel (zoals omschreven in Verordening (EU) nr. 910/2014) is vereist
Uiterste datum voor de ontvangst van inschrijvingen: 12/11/2024 11:00 +01:00
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Elektronische facturering: Vereist
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: neen
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
5.1.15 Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16 Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Organisatie voor beroepsprocedures: Raad van State
8. Organisaties
8.1 ORG-0001
Officiële naam: FOD Mobiliteit en Vervoer
Registratienummer: 0308357852_4636
Afdeling: Direction Infrastructure de Transport
Postadres: rue du Progrès 56
Stad: Saint-Josse-ten-Noode
Postcode: 1210
Onderverdeling land (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Land: België
E-mail: _hidden_@mobilit.fgov.be
Telefoon: +32 22773111
Rollen van deze organisatie:
Koper
8.1 ORG-0002
Officiële naam: FOD Beleid en Ondersteuning
Registratienummer: BE001
Postadres: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Stad: Bruxelles
Postcode: 1000
Onderverdeling land (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Land: België
E-mail: _hidden_@publicprocurement.be
Telefoon: +32 2 740 80 00
Rollen van deze organisatie:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Officiële naam: Raad van State
Registratienummer: 0931.814.266
Stad: Brussel
Postcode: 1000
Onderverdeling land (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Land: België
E-mail: _hidden_@raadvanstate.be
Telefoon: 02 234 96 11
Rollen van deze organisatie:
Organisatie voor beroepsprocedures
10. Wijziging van een aankondiging
Versie van de eerdere aankondiging die moet worden gewijzigd: 01dc1401-d0a8-4080-8085-9319956d3e5c-01
10.1 Wijziging van een aankondiging
Identificatiecode afdeling: PROCEDURE
De aanbestedingsstukken zijn gewijzigd op: 25/10/2024
Informatie over een aankondiging
Identificatiecode/versie van de aankondiging: 78f3e361-c134-4e90-a283-1e19dfd8509d - 01
Type formulier: Mededinging
Type aankondiging: Aankondiging van een opdracht of concessie – standaardregeling
Verzenddatum van de aankondiging: 25/10/2024 00:00 +02:00
Aankondiging datum verzending (eSender): 25/10/2024 00:00 +02:00
Talen waarin deze aankondiging officieel beschikbaar is: Frans Nederlands