N. 204/2019 - 498019-2019 Gelieve hieronder de geselecteerde Europese overheidsopdracht te vinden.

vrijdag 26 april 2024
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N. 204/2019 - 498019-2019 ( Ref: 225832-2019)
Publicatiedatum:22/10/2019
Uiterste datum:
 
Type:Gegunde opdracht
Land:BE
Onderwerp:
Essieux
Aanbestedende overheid:
Société des transports intercommunaux de Bruxelles — Procurement & Logistics Department 0247.499.953_241

CPV-classificatie (gemeenschappelijke woordenlijst overheidsopdrachten):
34121100, 34321100
Beschrijving:
Bussen voor openbaar vervoer.
Assen.

AFDELING: AANBESTEDENDE DIENST

Société des transports intercommunaux de Bruxelles - Procurement & Logistics Department 0247.499.953_241 Rue Royale 76 Bruxelles 1000 Stéphane Olivier Telefoon: +32 495205181 _hidden_@stib.brussels www.stib.be https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=356208

AFDELING: VOORWERP VAN DE OPDRACHT

Accord-cadre pour la révision des essieux arrières ZF des bus Van Hool A330 D2 de la STIB

MIVB - STIB Procurement & Logistics-AL3839_RB_SO-F06_0

L'objet de l'accord-cadre comprend la collecte, la révision mi-vie et la livraison des essieux arrières ZF des bus Van Hool A330 D2 de la STIB.

La révision aura lieu conformément aux procédures du constructeur incluant une liste, imposée par la STIB, de composants qui doivent être remplacés.

Région Bruxelles capitale et communes avoisinantes.

L'objet du projet est la conclusion de 1 accord-cadre relatif à la collecte, à la révision mi-vie et à la livraison des essieux arrières ZF des bus Van Hool A330 D2 de la STIB.

La révision se fera conformément aux instructions du constructeur incluant une liste, imposée par la STIB, de composants qui doivent être remplacés.

Seront précisées dans le cahier spécial des charges.

Cet avis de marché concerne 1 appel à candidatures.

La candidature doit être introduite par la remise de 1 dossier tel que décrit dans le paragraphe III.1) «conditions de participation».

Dans une 2 e phase, après l’évaluation des candidatures, les candidats sélectionnés recevront le cahier spécial des charges, afin de pouvoir remettre leur offre.

AFDELING: PROCEDURE

Nummer van de aankondiging in het PB S: 2019/S 093-225832 Datum van de sluiting van de overeenkomst: 2019-09-26

AFDELING: AANVULLENDE INLICHTINGEN

1) mode d’introduction- e-procurement.

L’introduction et réception des offres et/ou demandes de participation s’effectueront complètement et uniquement par voie électronique et via https://eten.publicprocurement.be

Par l’introduction électronique on entend l’introduction via l’application e-Tendering et non pas par adresse électronique.

Les offres et/ou les demandes de participation doivent avoir été signées de manière digitale conformément au système de l’e-Tendering.

Pour plus d’informations, veuillez consulter: http://www.publicprocurement.be

Si vous ajoutez ce dossier à vos favoris, vous serez mis au courant de tous les changements par courriel;

2) par la remise de leur candidature, les candidats acceptent sans réserve le contenu de l’avis de marché, des documents accompagnants et acceptent d’être liés par les dispositions de ceux-ci. Dans le cas où le candidat aurait une objection à cet égard, le candidat se doit de le signaler à l’adjudicateur [via la personne de contact mentionnée à l’article I.1) du présent avis de marché] par écrit et avec une description de la raison au plus tard dans les 15 jours calendaire avant la date ultime de réception des demandes de participation;

3) les données demandées doivent figurer dans le DUME. Seules les preuves demandées dans le DUME ou dans l’avis peuvent et doivent être jointes en annexe de la demande de participation. Les informations non sollicitées ne seront pas évaluées;

4) pour les critères de capacité économique, financière, technique et professionnelle, 1 candidat peut, le cas échéant, recourir à la capacité d'autres entités, quelle que soit la nature juridique de ses liens avec ces entités. Dans ce cas, il doit démontrer qu'il disposera des ressources nécessaires pour l'exécution du marché en produisant l'engagement de ces entités à mettre ces ressources à la disposition de l'adjudicataire pour ce marché spécifique. Cette entité devra se porter garante, dans 1 DUME distinct, pour tous les engagements pris par le candidat et s'engagera à apporter sa pleine coopération et à mettre toutes les ressources nécessaires à la disposition de la STIB dans le cadre du présent marché.

Dans les mêmes conditions, une association de candidats peut recourir à la capacité de participants à l'association et à celle d'autres entités;

5) dans le cadre de la réglementation concernant le RGPD le candidat reste lui-même responsable de demander les permissions nécessaires de ses clients ou autres tiers concernés afin de pouvoir utiliser les données personnelles demandées dans le cadre de la présente procédure.

Conseil d’État Rue de la Science 33 Bruxelles 1040 Telefoon: +32 22349611 _hidden_@raadvst-consetat.be www.raadvst-consetat.be Conseil d’État Rue de la Science 33 Bruxelles 1040 Telefoon: +32 22349611 _hidden_@raadvst-consetat.be www.raadvst-consetat.be

Conformément à l’article 23 de la loi du 17.6.2013 relative à la motivation, à l'information et aux voies de recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services, les recours sont, à peine d’irrecevabilité, introduits dans les délais visés aux §§ 2 à 4, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas.

Le recours en annulation visé à l’article 14 est introduit dans 1 délai de 60 jours.

La demande en suspension visée à l’article 15 est introduite dans 1 délai de 15 jours. En cas d’application de l’article 18, le délai est de 10 jours.

Le recours en dommages et intérêts visé à l’article 16 est introduit dans 1 délai de 5 ans.

Conseil d’État Rue de la Science 33 Bruxelles 1040 Telefoon: +32 22349611 _hidden_@raadvst-consetat.be www.raadvst-consetat.be Datum van verzending van deze aankondiging: 2019-10-17


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AFDELING: AANBESTEDENDE DIENST

Société des transports intercommunaux de Bruxelles - Procurement & Logistics Department 0247.499.953_241 Rue Royale 76 Bruxelles 1000 Stéphane Olivier Telefoon: +32 495205181 _hidden_@stib.brussels www.stib.be https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=356208

AFDELING: VOORWERP VAN DE OPDRACHT

Accord-cadre pour la révision des essieux arrières ZF des bus Van Hool A330 D2 de la STIB

MIVB - STIB Procurement & Logistics-AL3839_RB_SO-F06_0

L'objet de l'accord-cadre comprend la collecte, la révision mi-vie et la livraison des essieux arrières ZF des bus Van Hool A330 D2 de la STIB.

La révision aura lieu conformément aux procédures du constructeur incluant une liste, imposée par la STIB, de composants qui doivent être remplacés.

Région Bruxelles capitale et communes avoisinantes.

L'objet du projet est la conclusion de 1 accord-cadre relatif à la collecte, à la révision mi-vie et à la livraison des essieux arrières ZF des bus Van Hool A330 D2 de la STIB.

La révision se fera conformément aux instructions du constructeur incluant une liste, imposée par la STIB, de composants qui doivent être remplacés.

Seront précisées dans le cahier spécial des charges.

Cet avis de marché concerne 1 appel à candidatures.

La candidature doit être introduite par la remise de 1 dossier tel que décrit dans le paragraphe III.1) «conditions de participation».

Dans une 2 e phase, après l’évaluation des candidatures, les candidats sélectionnés recevront le cahier spécial des charges, afin de pouvoir remettre leur offre.

AFDELING: PROCEDURE

Nummer van de aankondiging in het PB S: 2019/S 093-225832 Datum van de sluiting van de overeenkomst: 2019-09-26

AFDELING: AANVULLENDE INLICHTINGEN

1) mode d’introduction- e-procurement.

L’introduction et réception des offres et/ou demandes de participation s’effectueront complètement et uniquement par voie électronique et via https://eten.publicprocurement.be

Par l’introduction électronique on entend l’introduction via l’application e-Tendering et non pas par adresse électronique.

Les offres et/ou les demandes de participation doivent avoir été signées de manière digitale conformément au système de l’e-Tendering.

Pour plus d’informations, veuillez consulter: http://www.publicprocurement.be

Si vous ajoutez ce dossier à vos favoris, vous serez mis au courant de tous les changements par courriel;

2) par la remise de leur candidature, les candidats acceptent sans réserve le contenu de l’avis de marché, des documents accompagnants et acceptent d’être liés par les dispositions de ceux-ci. Dans le cas où le candidat aurait une objection à cet égard, le candidat se doit de le signaler à l’adjudicateur [via la personne de contact mentionnée à l’article I.1) du présent avis de marché] par écrit et avec une description de la raison au plus tard dans les 15 jours calendaire avant la date ultime de réception des demandes de participation;

3) les données demandées doivent figurer dans le DUME. Seules les preuves demandées dans le DUME ou dans l’avis peuvent et doivent être jointes en annexe de la demande de participation. Les informations non sollicitées ne seront pas évaluées;

4) pour les critères de capacité économique, financière, technique et professionnelle, 1 candidat peut, le cas échéant, recourir à la capacité d'autres entités, quelle que soit la nature juridique de ses liens avec ces entités. Dans ce cas, il doit démontrer qu'il disposera des ressources nécessaires pour l'exécution du marché en produisant l'engagement de ces entités à mettre ces ressources à la disposition de l'adjudicataire pour ce marché spécifique. Cette entité devra se porter garante, dans 1 DUME distinct, pour tous les engagements pris par le candidat et s'engagera à apporter sa pleine coopération et à mettre toutes les ressources nécessaires à la disposition de la STIB dans le cadre du présent marché.

Dans les mêmes conditions, une association de candidats peut recourir à la capacité de participants à l'association et à celle d'autres entités;

5) dans le cadre de la réglementation concernant le RGPD le candidat reste lui-même responsable de demander les permissions nécessaires de ses clients ou autres tiers concernés afin de pouvoir utiliser les données personnelles demandées dans le cadre de la présente procédure.

Conseil d’État Rue de la Science 33 Bruxelles 1040 Telefoon: +32 22349611 _hidden_@raadvst-consetat.be www.raadvst-consetat.be Conseil d’État Rue de la Science 33 Bruxelles 1040 Telefoon: +32 22349611 _hidden_@raadvst-consetat.be www.raadvst-consetat.be

Conformément à l’article 23 de la loi du 17.6.2013 relative à la motivation, à l'information et aux voies de recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services, les recours sont, à peine d’irrecevabilité, introduits dans les délais visés aux §§ 2 à 4, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas.

Le recours en annulation visé à l’article 14 est introduit dans 1 délai de 60 jours.

La demande en suspension visée à l’article 15 est introduite dans 1 délai de 15 jours. En cas d’application de l’article 18, le délai est de 10 jours.

Le recours en dommages et intérêts visé à l’article 16 est introduit dans 1 délai de 5 ans.

Conseil d’État Rue de la Science 33 Bruxelles 1040 Telefoon: +32 22349611 _hidden_@raadvst-consetat.be www.raadvst-consetat.be Datum van verzending van deze aankondiging: 2019-10-17

AFDELING: AANBESTEDENDE DIENST

Maatschappij voor het Intercommunaal Vervoer te Brussel - Procurement & Logistics Department 0247.499.953_241 Koningsstraat 76 Brussel 1000 Stéphane Olivier Telefoon: +32 495205181 _hidden_@stib.brussels www.stib.be https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=356208

AFDELING: VOORWERP VAN DE OPDRACHT

Raamovereenkomst voor de revisie van ZF-achterassen van de Van Hool A330 D2 bussen van de MIVB

MIVB - STIB Procurement & Logistics-AL3839_RB_SO-F06_0

Het voorwerp van de opdracht is het afsluiten van een raamovereenkomst voor de afhaling, midlife revisie en levering van de ZF-achterassen van de Van Hool A330 D2 bussen van de MIVB.

De revisie zal gebeuren volgens de voorschriften van de constructeur en een door de MIVB opgelegde lijst van onderdelen die verplicht moet vervangen worden.

Brussels Hoofdstedelijk Gewest an aangrenzende gemeenten.

Het voorwerp van de opdracht is het afsluiten van een raamovereenkomst voor de afhaling, midlife revisie en levering van de ZF-achterassen van de Van Hool A330 D2 bussen van de MIVB.

De revisie zal gebeuren volgens de voorschriften van de constructeur en een door de MIVB opgelegde lijst van onderdelen die verplicht vervangen moet worden.

Zullen gespecificeerd worden in het bestek.

De aankondiging van opdracht betreft, in een 1ste fase, een oproep tot kandidatuurstelling. De kandidatuur dient gesteld te worden door overmaking van een dossier zoals beschreven in paragraaf III.1) 'Deelnemingsvoorwaarden'. In een 2 e fase, na de evaluatie van de kandidaatstellingen, zal aan de geselecteerde bedrijven het bestek worden overgemaakt, opdat zij hun offerte zouden kunnen indienen.

AFDELING: PROCEDURE

Nummer van de aankondiging in het PB S: 2019/S 093-225832 Datum van de sluiting van de overeenkomst: 2019-09-26

AFDELING: AANVULLENDE INLICHTINGEN

1) Wijze van indienen - e-procurement: het indienen en ontvangen van offertes en/of aanvragen tot deelneming verloopt volledig en uitsluitend op elektronische wijze en gebeurt via https://eten.publicprocurement.be

Met elektronische indiening wordt indiening bedoeld via de e-tendering applicatie en niet per e-mail. De offertes en/of aanvragen tot deelneming dienen digitaal ondertekend te zijn volgens het e-tenderingsysteem. Voor meer informatie, gelieve te raadplegen: http://www.publicprocurement.be

Indien u dit dossier toevoegt aan uw favorieten, wordt u via mail op de hoogte gesteld van alle wijzigingen;

2) Door het indienen van een kandidatuur aanvaarden de kandidaten onvoorwaardelijk de inhoud van de aankondiging van opdracht, van de bijhorende documenten en aanvaarden zij door de bepalingen ervan gebonden te zijn. Indien een kandidaat in dat verband een bezwaar heeft, dient hij dat schriftelijk en per aangetekende post ten laatste 15 kalenderdagen voor de uiterste termijn voor ontvangst van de deelnemingsaanvragen, bekend te maken aan de aanbesteder (via de contactpersoon die vermeld is in artikel I.1) van deze aankondiging van opdracht) met omschrijving van de reden;

3) De gevraagde gegevens dienen in de UEA ingevuld te worden. Enkel bewijsstukken waar in de UEA of de aankondiging om is verzocht mogen en moeten als bijlage bij de aanvraag tot deelneming worden toegevoegd. Ongevraagd verstrekte informatie zal niet worden beoordeeld;

4) Een kandidaat mag desgevallend een beroep doen op de capaciteit van andere entiteiten, ongeacht de juridische aard van zijn banden met die entiteiten. In dat geval moet hij aan de aanbestedende overheid bewijzen dat hij over de nodige resources zal beschikken om de opdracht uit te voeren, door voorlegging van het engagement van die entiteiten dat ze voor deze specifieke opdracht deze resources ter beschikking van de opdrachtnemer zullen stellen. Deze entiteit dient zich in een afzonderlijk Uniform Europees Aanbestedingsdocument voor alle door de kandidaat aangegane engagementen garant te stellen en dient zich ertoe te verbinden om haar volledige medewerking te verlenen en om in het kader van deze opdracht alle noodzakelijke resources ter beschikking van de MIVB te stellen. Onder diezelfde voorwaarden kan een vereniging van kandidaten een beroep doen op de capaciteit van deelnemers aan de vereniging en op die van andere entiteiten;

5) De kandidaat blijft in het kader van de GDPR-regelgeving zelf verantwoordelijk om de nodige toestemmingen te vragen aan zijn klanten of aan andere betrokken derden om de gevraagde persoonsgegevens te mogen gebruiken in het kader van de onderhavige procedure.

Raad van State Wetenschapsstraat 33 Brussel 1040 Telefoon: +32 22349611 _hidden_@raadvst-consetat.be www.raadvst-consetat.be Raad van State Wetenschapsstraat 33 Brussel 1040 Telefoon: +32 22349611 _hidden_@raadvst-consetat.be www.raadvst-consetat.be

In overeenstemming met artikel 23 van de Wet van 17.6.2013 betreffende de motivering, informatie en rechtsmiddelen inzake overheidsopdrachten en bepaalde opdrachten voor werken, leveringen en diensten worden de verhaalprocedures, op straffe van niet-ontvankelijkheid, ingesteld binnen de in §2 tot §4 bedoelde termijnen vanaf de bekendmaking, kennisgeving of kennisneming van de rechtshandeling, naargelang het geval.

- De in artikel 14 bedoelde vordering tot vernietiging wordt ingesteld binnen een termijn van 60 dagen;

- De in artikel bedoelde vordering tot schorsing wordt ingesteld binnen een termijn van 15 dagen. Ingeval toepassing van artikel 18 wordt gemaakt, bedraagt de termijn 10 dagen;

- De in artikel bedoelde vordering tot schadevergoeding wordt ingesteld binnen een termijn van 5 jaar.

Raad van State Wetenschapsstraat 33 Brussel 1040 Telefoon: +32 22349611 _hidden_@raadvst-consetat.be www.raadvst-consetat.be Datum van verzending van deze aankondiging: 2019-10-17